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10 Impasse de la Jamme, 09120 Coussa

Parcelle 09101 000 A 798 · section A

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09101 000 A 509101 000 A 1109101 000 A 1209101 000 A 2809101 000 A 3009101 000 A 3109101 000 A 3209101 000 A 3309101 000 A 3409101 000 A 36009101 000 A 36309101 000 A 36409101 000 A 36609101 000 A 36809101 000 A 38809101 000 A 38909101 000 A 39009101 000 A 39109101 000 A 39209101 000 A 39309101 000 A 39509101 000 A 39609101 000 A 39709101 000 A 39809101 000 A 39909101 000 A 40009101 000 A 40109101 000 A 40309101 000 A 40509101 000 A 40609101 000 A 40709101 000 A 40809101 000 A 40909101 000 A 41009101 000 A 41209101 000 A 41309101 000 A 41409101 000 A 41609101 000 A 41809101 000 A 41909101 000 A 42009101 000 A 42109101 000 A 42209101 000 A 42309101 000 A 42409101 000 A 42509101 000 A 42609101 000 A 42709101 000 A 42809101 000 A 43109101 000 A 43209101 000 A 43409101 000 A 43609101 000 A 43709101 000 A 43809101 000 A 43909101 000 A 44009101 000 A 44109101 000 A 44209101 000 A 44309101 000 A 44709101 000 A 44909101 000 A 45009101 000 A 45109101 000 A 45309101 000 A 45409101 000 A 45509101 000 A 45609101 000 A 45709101 000 A 45809101 000 A 46009101 000 A 46109101 000 A 46209101 000 A 46309101 000 A 46409101 000 A 46509101 000 A 46609101 000 A 46709101 000 A 46809101 000 A 46909101 000 A 47009101 000 A 47109101 000 A 47209101 000 A 47309101 000 A 47409101 000 A 47609101 000 A 47709101 000 A 47809101 000 A 47909101 000 A 48009101 000 A 48109101 000 A 48209101 000 A 48309101 000 A 48409101 000 A 58709101 000 A 58809101 000 A 58909101 000 A 59109101 000 A 59209101 000 A 59809101 000 A 60609101 000 A 61809101 000 A 61909101 000 A 62909101 000 A 63009101 000 A 63109101 000 A 63209101 000 A 63309101 000 A 63409101 000 A 63609101 000 A 63709101 000 A 63809101 000 A 63909101 000 A 64109101 000 A 64209101 000 A 64509101 000 A 64609101 000 A 65009101 000 A 65709101 000 A 65909101 000 A 66009101 000 A 66109101 000 A 68409101 000 A 69809101 000 A 69909101 000 A 70209101 000 A 70309101 000 A 70409101 000 A 70509101 000 A 71909101 000 A 72109101 000 A 72409101 000 A 72509101 000 A 73109101 000 A 73209101 000 A 73609101 000 A 73909101 000 A 74009101 000 A 74309101 000 A 74509101 000 A 74709101 000 A 74809101 000 A 75009101 000 A 75309101 000 A 75409101 000 A 75509101 000 A 75609101 000 A 75709101 000 A 75809101 000 A 75909101 000 A 76009101 000 A 76109101 000 A 76509101 000 A 76709101 000 A 76809101 000 A 76909101 000 A 77009101 000 A 77109101 000 A 77209101 000 A 77309101 000 A 77409101 000 A 77509101 000 A 77809101 000 A 77909101 000 A 78009101 000 A 78109101 000 A 78209101 000 A 78309101 000 A 78709101 000 A 78809101 000 A 79609101 000 A 79709101 000 A 79809101 000 A 81809101 000 A 81909101 000 A 82209101 000 A 82309101 000 A 82409101 000 A 82509101 000 A 82809101 000 A 82909101 000 A 83009101 000 A 83109101 000 A 83209101 000 A 83309101 000 A 83409101 000 A 83509101 000 A 83609101 000 A 83709101 000 A 83809101 000 A 83909101 000 A 84009101 000 A 84109101 000 A 84209101 000 A 84309101 000 A 84409101 000 A 84509101 000 A 84609101 000 A 84709101 000 A 84809101 000 A 84909101 000 A 85009101 000 A 85109101 000 A 85209101 000 A 85309101 000 A 85409101 000 A 85509101 000 A 85609101 000 A 85709101 000 A 85809101 000 A 85909101 000 A 86009101 000 A 86109101 000 A 86209101 000 A 86409101 000 A 86509101 000 A 86609101 000 A 86709101 000 A 86809101 000 A 86909101 000 A 87009101 000 A 87109101 000 A 87209101 000 A 873
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

94 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

UAc – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

6 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Alignement de haies à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23) – 5 % de la parcelle
Élément de paysage à préserver (écologie)
Abords des cours d'eau à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23) – 4 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
6,9 m
Niveaux
3 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (62 % de la parcelle), moyenne (38 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09101 000 A 798 (091010000A0798)
Commune
Coussa (09101)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
798
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09101 000 A 797Parcelle suivante : 09101 000 A 818 – 10 Chemin des Aliziers, 09120 Coussa