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Parcelle 09101 000 A 636

Coussa (09101), section A

Contenance
610 m²
Zone du PLU
UAcZone urbaine (U)
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Sources et versions de cette page
09101 000 A 39509101 000 A 39609101 000 A 39709101 000 A 39809101 000 A 39909101 000 A 40009101 000 A 40109101 000 A 40509101 000 A 40609101 000 A 40709101 000 A 40809101 000 A 41209101 000 A 41309101 000 A 42709101 000 A 42809101 000 A 43109101 000 A 43209101 000 A 43409101 000 A 43609101 000 A 43709101 000 A 43809101 000 A 43909101 000 A 44009101 000 A 44109101 000 A 44209101 000 A 45309101 000 A 45409101 000 A 45509101 000 A 45609101 000 A 45709101 000 A 45809101 000 A 46009101 000 A 46109101 000 A 46209101 000 A 46309101 000 A 46409101 000 A 46509101 000 A 46609101 000 A 46709101 000 A 47009101 000 A 47109101 000 A 47209101 000 A 47309101 000 A 47409101 000 A 47609101 000 A 47709101 000 A 47809101 000 A 48209101 000 A 59109101 000 A 59209101 000 A 59809101 000 A 60609101 000 A 62909101 000 A 63009101 000 A 63109101 000 A 63209101 000 A 63309101 000 A 63409101 000 A 63609101 000 A 63709101 000 A 64109101 000 A 64509101 000 A 64609101 000 A 65009101 000 A 65909101 000 A 66109101 000 A 68409101 000 A 69809101 000 A 69909101 000 A 70209101 000 A 70309101 000 A 72109101 000 A 72409101 000 A 72509101 000 A 73109101 000 A 73209101 000 A 77109101 000 A 77209101 000 A 81909101 000 A 86509101 000 A 868
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UAc – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Coussa

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09101 000 A 636 (091010000A0636)
Commune
Coussa (09101)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
636
Surface cadastrale (contenance)
610 m²
Surface calculée
610 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09101 000 A 634Parcelle suivante : 09101 000 A 637 – 3 Rue du Chateau, 09120 Coussa