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Parcelle 09101 000 A 736

Coussa (09101), section A

Contenance
208 m²
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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09101 000 A 1109101 000 A 2809101 000 A 3009101 000 A 3109101 000 A 3209101 000 A 3309101 000 A 3409101 000 A 36309101 000 A 42009101 000 A 42109101 000 A 42209101 000 A 42309101 000 A 42409101 000 A 42509101 000 A 42609101 000 A 42709101 000 A 42809101 000 A 44109101 000 A 44209101 000 A 44309101 000 A 44709101 000 A 44909101 000 A 45009101 000 A 45109101 000 A 45309101 000 A 45409101 000 A 45509101 000 A 45609101 000 A 45709101 000 A 45809101 000 A 46009101 000 A 46109101 000 A 46209101 000 A 46309101 000 A 46409101 000 A 46509101 000 A 46609101 000 A 46709101 000 A 46809101 000 A 46909101 000 A 47009101 000 A 47109101 000 A 47209101 000 A 47309101 000 A 47409101 000 A 47609101 000 A 47709101 000 A 47809101 000 A 47909101 000 A 48009101 000 A 48109101 000 A 48209101 000 A 48309101 000 A 48409101 000 A 58709101 000 A 58809101 000 A 61809101 000 A 61909101 000 A 62909101 000 A 63009101 000 A 63109101 000 A 63209101 000 A 63309101 000 A 63409101 000 A 63609101 000 A 63909101 000 A 64209101 000 A 64509101 000 A 65709101 000 A 66009101 000 A 66109101 000 A 68409101 000 A 69809101 000 A 72409101 000 A 72509101 000 A 73109101 000 A 73209101 000 A 73609101 000 A 73909101 000 A 74009101 000 A 74309101 000 A 74509101 000 A 74709101 000 A 74809101 000 A 75009101 000 A 75309101 000 A 75409101 000 A 75509101 000 A 75609101 000 A 76709101 000 A 76809101 000 A 76909101 000 A 77009101 000 A 77309101 000 A 77409101 000 A 77509101 000 A 77809101 000 A 77909101 000 A 78109101 000 A 78209101 000 A 79809101 000 A 82209101 000 A 82309101 000 A 82409101 000 A 82509101 000 A 82809101 000 A 82909101 000 A 83009101 000 A 83109101 000 A 83209101 000 A 83409101 000 A 83609101 000 A 86409101 000 A 86909101 000 A 87009101 000 A 87109101 000 A 87209101 000 A 873
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (49 % de la parcelle), moyenne (51 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09101 000 A 736 (091010000A0736)
Commune
Coussa (09101)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
736
Surface cadastrale (contenance)
208 m²
Surface calculée
279 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09101 000 A 732 – 5 Rue des Pyrenees, 09120 CoussaParcelle suivante : 09101 000 A 739