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Parcelle 09101 000 A 856

Coussa (09101), section A

Contenance
1 450 m²
Zone du PLU
UB1Zone urbaine (U)
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09101 000 A 2809101 000 A 3009101 000 A 3109101 000 A 3209101 000 A 3309101 000 A 3409101 000 A 41309101 000 A 41409101 000 A 41609101 000 A 41809101 000 A 41909101 000 A 42009101 000 A 42109101 000 A 42209101 000 A 42309101 000 A 42409101 000 A 42509101 000 A 42609101 000 A 42709101 000 A 42809101 000 A 44309101 000 A 44709101 000 A 44909101 000 A 45009101 000 A 45109101 000 A 58709101 000 A 58909101 000 A 61809101 000 A 63809101 000 A 63909101 000 A 64209101 000 A 64509101 000 A 64609101 000 A 71909101 000 A 72109101 000 A 73109101 000 A 73209101 000 A 74309101 000 A 74509101 000 A 76109101 000 A 76509101 000 A 77509101 000 A 78009101 000 A 78709101 000 A 78809101 000 A 79609101 000 A 79709101 000 A 79809101 000 A 81809101 000 A 81909101 000 A 82209101 000 A 82309101 000 A 82409101 000 A 82509101 000 A 82809101 000 A 82909101 000 A 83009101 000 A 83109101 000 A 83209101 000 A 83309101 000 A 83409101 000 A 83509101 000 A 83609101 000 A 83709101 000 A 83809101 000 A 83909101 000 A 84009101 000 A 84109101 000 A 84209101 000 A 84309101 000 A 84409101 000 A 84509101 000 A 84609101 000 A 84709101 000 A 84809101 000 A 84909101 000 A 85009101 000 A 85109101 000 A 85209101 000 A 85309101 000 A 85409101 000 A 85509101 000 A 85609101 000 A 86409101 000 A 86909101 000 A 87009101 000 A 871
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

68 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

32 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (48 % de la parcelle), moyenne (52 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09101 000 A 856 (091010000A0856)
Commune
Coussa (09101)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
856
Surface cadastrale (contenance)
1 450 m²
Surface calculée
1 486 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09101 000 A 855Parcelle suivante : 09101 000 A 857