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Parcelle 07095 000 C 454

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section C

Contenance
2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
07095 000 C 3407095 000 C 3607095 000 C 3707095 000 C 3807095 000 C 3907095 000 C 4007095 000 C 4107095 000 C 4707095 000 C 4807095 000 C 4907095 000 C 5007095 000 C 6007095 000 C 6107095 000 C 6207095 000 C 6707095 000 C 6807095 000 C 6907095 000 C 7007095 000 C 7107095 000 C 7207095 000 C 7307095 000 C 7407095 000 C 7507095 000 C 7607095 000 C 7707095 000 C 7807095 000 C 7907095 000 C 8007095 000 C 8107095 000 C 8207095 000 C 8307095 000 C 8407095 000 C 8507095 000 C 8607095 000 C 8707095 000 C 8807095 000 C 8907095 000 C 9007095 000 C 9107095 000 C 9207095 000 C 9307095 000 C 9407095 000 C 9507095 000 C 9607095 000 C 9707095 000 C 9807095 000 C 9907095 000 C 10007095 000 C 10107095 000 C 10207095 000 C 10307095 000 C 10407095 000 C 15207095 000 C 15307095 000 C 16207095 000 C 19407095 000 C 19507095 000 C 20307095 000 C 20407095 000 C 20507095 000 C 20607095 000 C 20707095 000 C 20807095 000 C 20907095 000 C 21107095 000 C 21207095 000 C 21307095 000 C 21407095 000 C 21507095 000 C 21607095 000 C 21707095 000 C 21807095 000 C 21907095 000 C 22007095 000 C 22107095 000 C 22207095 000 C 22307095 000 C 22407095 000 C 22507095 000 C 23107095 000 C 23207095 000 C 23407095 000 C 23507095 000 C 23607095 000 C 23707095 000 C 23807095 000 C 23907095 000 C 24007095 000 C 25507095 000 C 36007095 000 C 36307095 000 C 36407095 000 C 36507095 000 C 36607095 000 C 36707095 000 C 36807095 000 C 36907095 000 C 37107095 000 C 38407095 000 C 38507095 000 C 41207095 000 C 41307095 000 C 41607095 000 C 41707095 000 C 42407095 000 C 42507095 000 C 42607095 000 C 42707095 000 C 42807095 000 C 42907095 000 C 43007095 000 C 43107095 000 C 43207095 000 C 43307095 000 C 43407095 000 C 43507095 000 C 43607095 000 C 43707095 000 C 43807095 000 C 43907095 000 C 44007095 000 C 44107095 000 C 44207095 000 C 44307095 000 C 44407095 000 C 44507095 000 C 44607095 000 C 44707095 000 C 44807095 000 C 44907095 000 C 45007095 000 C 45107095 000 C 45207095 000 C 45307095 000 C 45407095 000 C 45507095 000 C 46107095 000 C 46207095 000 C 47407095 000 C 47707095 000 C 47807095 000 C 47907095 000 C 48007095 000 C 48107095 000 C 51307095 000 C 51407095 000 C 51607095 000 C 51707095 000 C 52007095 000 C 52107095 000 C 52207095 000 C 523
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 C 454 (070950000C0454)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
454
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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