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Parcelle 07095 000 C 385

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section C

Contenance
1,8 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 C 10307095 000 C 10407095 000 C 10507095 000 C 10607095 000 C 10707095 000 C 10807095 000 C 10907095 000 C 11007095 000 C 11107095 000 C 11307095 000 C 13807095 000 C 13907095 000 C 14007095 000 C 14107095 000 C 14207095 000 C 33307095 000 C 33407095 000 C 33507095 000 C 33607095 000 C 36007095 000 C 36307095 000 C 36407095 000 C 36507095 000 C 36607095 000 C 36707095 000 C 36807095 000 C 36907095 000 C 37107095 000 C 37307095 000 C 37407095 000 C 37507095 000 C 37607095 000 C 37707095 000 C 37807095 000 C 37907095 000 C 38007095 000 C 38107095 000 C 38207095 000 C 38307095 000 C 38407095 000 C 38507095 000 C 38607095 000 C 38707095 000 C 38807095 000 C 38907095 000 C 39007095 000 C 39107095 000 C 39207095 000 C 39307095 000 C 39407095 000 C 39507095 000 C 39607095 000 C 39707095 000 C 39807095 000 C 40007095 000 C 40107095 000 C 40207095 000 C 40307095 000 C 40507095 000 C 40607095 000 C 40907095 000 C 41007095 000 C 41207095 000 C 41307095 000 C 41507095 000 C 41607095 000 C 41707095 000 C 41807095 000 C 41907095 000 C 42007095 000 C 42107095 000 C 42207095 000 C 42307095 000 C 42407095 000 C 42507095 000 C 42607095 000 C 42707095 000 C 42807095 000 C 42907095 000 C 43007095 000 C 43107095 000 C 43607095 000 C 43707095 000 C 43807095 000 C 43907095 000 C 44007095 000 C 44107095 000 C 44207095 000 C 44307095 000 C 44407095 000 C 44507095 000 C 44607095 000 C 44707095 000 C 45107095 000 C 46307095 000 C 46407095 000 C 46507095 000 C 46707095 000 C 46807095 000 C 46907095 000 C 47007095 000 C 47107095 000 C 47207095 000 C 47307095 000 C 47407095 000 C 47507095 000 C 47607095 000 C 47807095 000 C 47907095 000 C 48007095 000 C 48107095 000 C 48207095 000 C 50307095 000 C 50407095 000 C 50507095 000 C 50607095 000 C 50707095 000 C 50907095 000 C 51007095 000 C 51107095 000 C 51907095 000 C 56807095 000 C 56907095 000 C 570
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 C 385 (070950000C0385)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
385
Surface cadastrale (contenance)
1,8 ha
Surface calculée
1,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 C 384Parcelle suivante : 07095 000 C 386