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Parcelle 07095 000 C 72

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section C

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 C 3407095 000 C 3707095 000 C 3807095 000 C 3907095 000 C 4007095 000 C 4107095 000 C 4607095 000 C 4707095 000 C 4807095 000 C 4907095 000 C 5007095 000 C 5107095 000 C 5207095 000 C 5607095 000 C 5907095 000 C 6007095 000 C 6107095 000 C 6207095 000 C 6407095 000 C 6707095 000 C 6807095 000 C 6907095 000 C 7007095 000 C 7107095 000 C 7207095 000 C 7307095 000 C 7407095 000 C 7507095 000 C 7607095 000 C 7707095 000 C 7807095 000 C 7907095 000 C 8007095 000 C 8107095 000 C 8207095 000 C 8307095 000 C 8407095 000 C 8507095 000 C 8607095 000 C 8707095 000 C 8807095 000 C 8907095 000 C 9107095 000 C 9207095 000 C 9307095 000 C 9407095 000 C 9507095 000 C 9607095 000 C 9707095 000 C 9807095 000 C 19407095 000 C 19507095 000 C 20407095 000 C 20507095 000 C 20607095 000 C 20707095 000 C 20807095 000 C 20907095 000 C 21107095 000 C 21207095 000 C 21307095 000 C 21407095 000 C 21507095 000 C 21607095 000 C 21707095 000 C 43107095 000 C 43207095 000 C 43307095 000 C 43407095 000 C 43507095 000 C 43607095 000 C 43707095 000 C 43807095 000 C 44707095 000 C 44807095 000 C 44907095 000 C 45007095 000 C 45107095 000 C 45207095 000 C 45307095 000 C 45407095 000 C 45507095 000 C 46107095 000 C 46207095 000 C 48507095 000 C 48907095 000 C 49007095 000 C 49107095 000 C 49207095 000 C 49307095 000 C 51307095 000 C 51407095 000 C 51607095 000 C 51707095 000 C 52007095 000 C 52107095 000 C 52207095 000 C 523
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 C 72 (070950000C0072)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
72
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 C 71Parcelle suivante : 07095 000 C 73