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Parcelle 01290 000 ZC 15

Pérouges (01290), section ZC

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
01290 000 ZC 901290 000 ZC 1101290 000 ZC 1201290 000 ZC 1301290 000 ZC 1401290 000 ZC 1501290 000 ZC 1601290 000 ZC 1701290 000 ZC 6201290 000 ZC 6401290 000 ZC 7001290 000 ZC 7101290 000 ZC 7301290 000 ZC 7401290 000 ZC 7601290 000 ZC 10801290 000 ZC 11301290 000 ZC 13501290 000 ZC 18001290 000 ZC 18101290 000 ZC 18201290 000 ZC 18301290 000 ZC 18401290 000 ZC 18501290 000 ZC 22001290 000 ZC 22901290 000 ZC 23301290 000 ZC 23401290 000 ZC 23501290 000 ZC 25201290 000 ZC 26001290 000 ZC 26101290 000 ZC 26201290 000 ZC 26401290 000 ZC 28001290 000 ZC 28801290 000 ZC 32101290 000 ZC 32401290 000 ZC 32801290 000 ZC 33101290 000 ZC 33201290 000 ZC 34001290 000 ZC 35101290 000 ZC 35601290 000 ZC 35701290 000 ZC 35801290 000 ZC 36401290 000 ZC 36601290 000 ZC 36801290 000 ZC 36901290 000 ZC 37001290 000 ZC 37101290 000 ZC 37201290 000 ZC 37301290 000 ZC 37401290 000 ZC 37501290 000 ZC 37601290 000 ZC 38601290 000 ZC 38701290 000 ZC 39301290 000 ZC 39401290 000 ZC 39501290 000 ZC 39601290 000 ZC 39701290 000 ZC 39801290 000 ZC 39901290 000 ZC 42201290 000 ZC 42301290 000 ZC 42401290 000 ZC 42501290 000 ZC 42601290 000 ZC 42701290 000 ZC 42801290 000 ZC 42901290 000 ZC 43001290 000 ZC 43201290 000 ZC 43301290 000 ZC 43401290 000 ZC 44801290 000 ZC 45101290 000 ZC 45201290 000 ZC 49101290 000 ZC 49201290 000 ZC 49301290 000 ZC 50301290 000 ZC 50401290 000 ZC 50601290 000 ZC 50701290 000 ZC 50801290 000 ZC 50901290 000 ZC 51001290 000 ZC 51101290 000 ZC 51601290 000 ZC 51701290 000 ZC 51801290 000 ZC 51901290 000 ZC 52001290 000 ZC 52101290 000 ZC 52201290 000 ZC 52301290 000 ZC 52401290 000 ZC 52501290 000 ZC 52601290 000 ZC 52701290 000 ZC 53601290 000 ZC 53701290 000 ZC 53801290 000 ZC 53901290 000 ZC 54001290 000 ZC 54101290 000 ZC 54201290 000 ZC 54301290 000 ZC 54401290 000 ZC 54501290 000 ZC 54601290 000 ZC 54701290 000 ZC 54801290 000 ZC 54901290 000 ZC 55001290 000 ZC 55101290 000 ZC 55201290 000 ZC 55501290 000 ZC 55601290 000 ZC 55701290 000 ZC 55801290 000 ZC 55901290 000 ZC 56001290 000 ZC 56101290 000 ZC 56201290 000 ZC 56301290 000 ZC 56401290 000 ZC 56501290 000 ZC 568
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01290_PLU_20200120

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Pérouges

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01290 000 ZC 15 (01290000ZC0015)
Commune
Pérouges (01290)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
15
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01290_PLU_20200120)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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