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Parcelle 01290 000 ZC 264

Pérouges (01290), section ZC

Contenance
1 508 m²
Zone du PLU
UBaZone urbaine (U)
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01290 000 ZC 5801290 000 ZC 8301290 000 ZC 10901290 000 ZC 16901290 000 ZC 22901290 000 ZC 23301290 000 ZC 23401290 000 ZC 23501290 000 ZC 25201290 000 ZC 26001290 000 ZC 26101290 000 ZC 26201290 000 ZC 26301290 000 ZC 26401290 000 ZC 26701290 000 ZC 28801290 000 ZC 29701290 000 ZC 30901290 000 ZC 31301290 000 ZC 31401290 000 ZC 31501290 000 ZC 31601290 000 ZC 32701290 000 ZC 32801290 000 ZC 33101290 000 ZC 33201290 000 ZC 33401290 000 ZC 35601290 000 ZC 35701290 000 ZC 35801290 000 ZC 36601290 000 ZC 36801290 000 ZC 36901290 000 ZC 37001290 000 ZC 39301290 000 ZC 39401290 000 ZC 39501290 000 ZC 39601290 000 ZC 39701290 000 ZC 41301290 000 ZC 41401290 000 ZC 41601290 000 ZC 41701290 000 ZC 41801290 000 ZC 41901290 000 ZC 42001290 000 ZC 42101290 000 ZC 44901290 000 ZC 45001290 000 ZC 47201290 000 ZC 47501290 000 ZC 47601290 000 ZC 47701290 000 ZC 47801290 000 ZC 47901290 000 ZC 48001290 000 ZC 48101290 000 ZC 48201290 000 ZC 48401290 000 ZC 48601290 000 ZC 48801290 000 ZC 50201290 000 ZC 50301290 000 ZC 50401290 000 ZC 50501290 000 ZC 51201290 000 ZC 51301290 000 ZC 51401290 000 ZC 51501290 000 ZC 55501290 000 ZC 55601290 000 ZC 55701290 000 ZC 55801290 000 ZC 56801290 000 ZC 56901290 000 ZC 57001290 000 ZC 57101290 000 ZC 57301290 000 ZC 57401290 000 ZC 57501290 000 ZC 576
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UBa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01290_PLU_20200120

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Secteurs dans lesquels tous les programmes de plus de 2 logements doivent comporter au moins 33% de logements locatifs aidés – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Repérage des orientations d'aménagement et de programmation – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,1 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01290 000 ZC 264 (01290000ZC0264)
Commune
Pérouges (01290)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
264
Surface cadastrale (contenance)
1 508 m²
Surface calculée
1 508 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01290_PLU_20200120)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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