CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 01025 000 A 652

Bâgé-Dommartin (01025), section A

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
01025 000 A 57501025 000 A 57601025 000 A 57701025 000 A 57801025 000 A 57901025 000 A 58001025 000 A 58101025 000 A 58201025 000 A 58301025 000 A 58601025 000 A 63001025 000 A 63101025 000 A 63201025 000 A 63301025 000 A 63401025 000 A 63501025 000 A 63601025 000 A 63701025 000 A 63801025 000 A 63901025 000 A 64001025 000 A 64101025 000 A 64201025 000 A 64301025 000 A 64401025 000 A 64601025 000 A 64701025 000 A 64801025 000 A 64901025 000 A 65001025 000 A 65201025 000 A 65301025 000 A 65401025 000 A 65601025 000 A 65701025 000 A 71101025 000 A 71301025 000 A 71401025 000 A 71501025 000 A 71601025 000 A 71701025 000 A 72001025 000 A 72101025 000 A 72201025 000 A 72301025 000 A 72401025 000 A 73001025 000 A 73201025 000 A 74001025 000 A 74701025 000 A 74801025 000 A 74901025 000 A 75001025 000 A 75101025 000 A 75301025 000 A 75401025 000 A 75501025 000 A 75601025 000 A 75701025 000 A 76401025 000 A 76501025 000 A 76601025 000 A 76701025 000 A 76801025 000 A 130601025 000 A 130701025 000 A 130901025 000 A 131001025 000 A 131101025 000 A 131201025 000 A 131301025 000 A 131801025 000 A 132001025 000 A 132101025 000 A 132201025 000 A 132301025 000 A 134901025 000 A 135001025 000 A 135201025 000 A 141801025 000 A 143901025 000 A 144001025 000 A 145401025 000 A 145501025 000 A 151901025 000 A 152001025 000 A 152101025 000 A 152901025 000 A 153001025 000 A 157001025 000 A 158901025 000 A 165601025 000 A 167501025 000 A 170901025 000 A 173401025 000 A 173501025 000 A 173601025 000 A 173701025 000 A 182301025 000 A 1824
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

94 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Nre – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

6 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bâgé-Dommartin

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01025 000 A 652 (010250000A0652)
Commune
Bâgé-Dommartin (01025)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
652
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01025 000 A 650Parcelle suivante : 01025 000 A 653