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3 Rue de Froideval, 90400 Botans

Parcelle 90015 000 ZB 205 · section ZB

Contenance
4 965 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

90015 000 ZB 5090015 000 ZB 5190015 000 ZB 5290015 000 ZB 5390015 000 ZB 5490015 000 ZB 7590015 000 ZB 7690015 000 ZB 7790015 000 ZB 8090015 000 ZB 8190015 000 ZB 8390015 000 ZB 8490015 000 ZB 8590015 000 ZB 8690015 000 ZB 8890015 000 ZB 8990015 000 ZB 9090015 000 ZB 9390015 000 ZB 9790015 000 ZB 11690015 000 ZB 11790015 000 ZB 15690015 000 ZB 15790015 000 ZB 16190015 000 ZB 16390015 000 ZB 16490015 000 ZB 18190015 000 ZB 20190015 000 ZB 20390015 000 ZB 20590015 000 ZB 20690015 000 ZB 20890015 000 ZB 22790015 000 ZB 23390015 000 ZB 23490015 000 ZB 245
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

76 % de la parcelle
Document : 90015_PLU_20150519

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

24 % de la parcelle
Document : 90015_PLU_20150519

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Sismicité niveau 3 – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger liée aux canalisations de Gaz – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRI La Douce – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Électricité : établissement des lignes électriques dont la tension est supérieure à 50 Kv – 86 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Bruit 2017 – 71 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 3,7 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
90015 000 ZB 205 (90015000ZB0205)
Commune
Botans (90015)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
205
Surface cadastrale (contenance)
4 965 m²
Surface calculée
4 956 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (90015_PLU_20150519)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 90015 000 ZB 203Parcelle suivante : 90015 000 ZB 206