Section ZB – Pleine-Sève

Parcelles

• Parcelle 28,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 123 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 147,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 157 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 161 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 232,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 241,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 253,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 284 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 299 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 309 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 12 Route du Moret1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 14 Route du Moret1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 453,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 538,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 3 Hameau Le Moret2 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 602,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 621,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 24 Rue du Soleil Levant1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67 – 14 Rue du Soleil Levant1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70 – 1 Résidence du Soleil Levant529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 2 Résidence du Soleil Levant477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72 – 3 Résidence du Soleil Levant (+1)378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74 – 5 Résidence du Soleil Levant484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 6 Résidence du Soleil Levant393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76 – 7 Résidence du Soleil Levant309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77 – 8 Résidence du Soleil Levant526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80 – 11 Résidence du Soleil Levant684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81 – 12 Résidence du Soleil Levant432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 852,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 862,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 874,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 885 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 894 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91 – 10 Résidence du Soleil Levant293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 94 – 16 Route du Moret950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95 – 18 Route du Moret950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 962,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 987 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 100134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).