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Parcelle 76504 000 ZB 96

Pleine-Sève (76504), section ZB

Contenance
2,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
76504 000 ZB 276504 000 ZB 376504 000 ZB 576504 000 ZB 876504 000 ZB 976504 000 ZB 1176504 000 ZB 1276504 000 ZB 1376504 000 ZB 1476504 000 ZB 2376504 000 ZB 2476504 000 ZB 2576504 000 ZB 2876504 000 ZB 2976504 000 ZB 3076504 000 ZB 3176504 000 ZB 3276504 000 ZB 5076504 000 ZB 5376504 000 ZB 5476504 000 ZB 5676504 000 ZB 5876504 000 ZB 6076504 000 ZB 6276504 000 ZB 6576504 000 ZB 6776504 000 ZB 7076504 000 ZB 7176504 000 ZB 7276504 000 ZB 7376504 000 ZB 7476504 000 ZB 7576504 000 ZB 7676504 000 ZB 7776504 000 ZB 7876504 000 ZB 8076504 000 ZB 8176504 000 ZB 8376504 000 ZB 8976504 000 ZB 9076504 000 ZB 9176504 000 ZB 9276504 000 ZB 9376504 000 ZB 9476504 000 ZB 9576504 000 ZB 96
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
76504 000 ZB 96 (76504000ZB0096)
Commune
Pleine-Sève (76504)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
96
Surface cadastrale (contenance)
2,9 ha
Surface calculée
2,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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