Section C – Brainans

158 parcelles

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Parcelles

Parcelle 131 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 1 Rue des Rosiers740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 5 Rue des Rosiers266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 4 Rue de l'Eglise582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42751 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471 518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 9 Rue des Rosiers529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126 – 28 Rue des Rosiers1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 26 Rue des Rosiers1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421 378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 2 Route des Sapins960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 16 Rue des Rosiers700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 18 Rue des Rosiers563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 2 Rue des Rosiers593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 1 Rue des Ecoles275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 3 Rue des Jonquilles1 268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 1 Rue des Jonquilles870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 3 Rue Crepaud498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 4 Rue des Jonquilles853 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 16 Rue Charles Dumont1 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 12 Rue Charles Dumont472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 14 Rue Charles Dumont299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 8 Rue Charles Dumont254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43723 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 440541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45043 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468 – 7 Rue des Ecoles510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 – 5 Rue des Ecoles523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4741 033 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 476543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 – 24 Rue des Rosiers1 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4962 161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 498113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50033 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 505841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 509601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 510 – 10 Rue des Rosiers945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51546 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 516 – 3 Rue Charles Dumont176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5192 599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52088 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521 – 8 Rue des Ecoles897 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5231 434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 525437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 526160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 530 – 10 Rue Charles Dumont466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531 – 2 Rue Crepaud211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532 – 1 Rue Crepaud617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 533 – 8 Rue des Rosiers943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 535 – 9 Rue des Ecoles875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 539209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5423 357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5431 402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 546 – 2 Rue des Ecoles436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 547179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 549 – 22 Rue Charles Dumont74 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 550136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 554435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 555 – 2 Rue des Jonquilles347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 559852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 – 14 Rue des Rosiers592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563 – 12 Rue des Rosiers543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5661 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 567342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 569391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)