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Parcelle 39073 000 C 268

Brainans (39073), section C

Contenance
681 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
39073 000 C 18039073 000 C 18139073 000 C 18239073 000 C 18339073 000 C 18439073 000 C 18539073 000 C 18839073 000 C 25639073 000 C 26339073 000 C 26439073 000 C 26539073 000 C 26739073 000 C 26839073 000 C 26939073 000 C 27239073 000 C 27639073 000 C 27839073 000 C 28239073 000 C 46639073 000 C 46839073 000 C 47039073 000 C 47239073 000 C 47339073 000 C 48039073 000 C 48139073 000 C 48439073 000 C 48539073 000 C 48639073 000 C 48739073 000 C 48839073 000 C 49139073 000 C 49239073 000 C 49439073 000 C 52039073 000 C 52139073 000 C 52239073 000 C 52339073 000 C 53539073 000 C 53739073 000 C 53939073 000 C 54639073 000 C 54739073 000 C 54839073 000 C 54939073 000 C 55039073 000 C 55139073 000 C 55239073 000 C 55339073 000 C 55439073 000 C 55539073 000 C 55639073 000 C 55739073 000 C 55839073 000 C 56639073 000 C 56739073 000 C 56839073 000 C 56939073 000 C 57039073 000 C 57139073 000 C 572
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,3 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39073 000 C 268 (390730000C0268)
Commune
Brainans (39073)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
268
Surface cadastrale (contenance)
681 m²
Surface calculée
682 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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