Cadastre d’Arc-sur-Tille

Côte-d'Or (21)

Ouvrir dans la carte

Parcelles: 2 925
Sections cadastrales: 34
Surface cadastrale (contenance): 2 227,5 ha
Code commune (INSEE): 21021

Sections

Section A17 parcelles
Section B43 parcelles
Section C105 parcelles
Section D26 parcelles
Section F89 parcelles
Section G17 parcelles
Section H32 parcelles
Section J10 parcelles
Section K27 parcelles
Section AA116 parcelles
Section AB16 parcelles
Section AC261 parcelles
Section AD589 parcelles
Section AE193 parcelles
Section AH373 parcelles
Section AI90 parcelles
Section AK146 parcelles
Section AL81 parcelles
Section ZA64 parcelles
Section ZB51 parcelles
Section ZC16 parcelles
Section ZD14 parcelles
Section ZE65 parcelles
Section ZH64 parcelles
Section ZI34 parcelles
Section ZK27 parcelles
Section ZL47 parcelles
Section ZM68 parcelles
Section ZN47 parcelles
Section ZO25 parcelles
Section ZP32 parcelles
Section ZR40 parcelles
Section ZS71 parcelles
Section ZT29 parcelles

Urbanisme

Document d’urbanisme: Plan local d’urbanisme (PLU) (2102120180611)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Zone agricole (A) (76 %)
Zone naturelle et forestière (N) (16 %)
Zone urbaine (U) (3 %)
Zone à urbaniser (AUc) (1 %)

Statistiques du PLU : prescriptions, informations et servitudes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général): 1 046 parcelles
Patrimoine bâti ou paysager à protéger: 192 parcelles
Autre prescription: 140 parcelles
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP): 120 parcelles
Secteur de mixité sociale: 92 parcelles
Constructions en zone agricole ou naturelle: 12 parcelles
Emplacement réservé: 4 parcelles
Espace boisé classé: 1 parcelle

Informations du PLU

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Droit de préemption urbain: 1 770 parcelles
Secteur affecté par le bruit des transports: 472 parcelles
Autre information: 10 parcelles
Site archéologique: 8 parcelles

Servitudes d’utilité publique

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Passage pour l’entretien des cours d’eau: 96 parcelles
Monument historique et ses abords: 4 parcelles
Lignes électriques: 1 parcelle

Adresses

1 289 adresses sur 65 voies, d’après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.

Voir les 1 289 adresses

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Zone de sismicité: Zone 2 (faible)
Potentiel radon: Catégorie 1 (faible)
Retrait-gonflement des argiles: 35 % de la surface des parcelles en exposition forte, 65 % moyenne
Plan de prévention des risques: 584 parcelles dans un périmètre de PPR naturels ou miniers (PM1) recensé dans le Géoportail de l’Urbanisme

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)