Section AC – Gilhoc-sur-Ormèze

303 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 485 Route de la Tuilière380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 240 Rue du Marché1 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 168 Rue du Marché3 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 965 Route de la Passa745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 540 Route de Colombier4 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 234 Chemin de Rouveure50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 260 Chemin de Rouveure8 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 125 25 Impasse de Chambeau1 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 235 Chemin de Chambeau3 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1499 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 240 Charbonniere100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1538 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1594 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1644 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1709 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1735 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1745 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1807 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 540 Chemin des Sources840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1896 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 332 Chemin des Sources1 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 423 Chemin des Sources1 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1946 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 204 Chemin des Sources3 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 85 Chemin de Caron1 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2056 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2084 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2113 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2203 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2268 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 360 Route de St Barth Grozon1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2353 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2368 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2373 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2383 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 236 Rue du Marché (+1)160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 275 Rue du Marché230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2443 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 181 Rue du Marché980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2554 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2606 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2615 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 250 Chemin de Rouveure6 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2654 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 230 Chemin de Rouveure168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2788 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 180 Chemin de Rouveure330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 232 Chemin de Rouveure104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 190 Chemin de Rouveure538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2893 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2905 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2915 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2972 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 420 Route de Nas (+1)1 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 80 25 Impasse de Chambeau1 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 50 25 Impasse de Chambeau (+1)1 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 300 Chemin du Temple (+1)2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 250 Rue du Temple1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 200 Chemin du Temple (+1)1 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3086 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 165 Chemin du Temple (+1)2 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 150 25 Impasse de Chambeau1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 130 25 Impasse de Chambeau1 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 100 25 Impasse de Chambeau2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3432 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)