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Parcelle 91468 000 ZA 1607

Ormoy (91468), section ZA

Contenance
371 m²
Zone du PLU
1AUuZone à urbaniser (AUc)
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91468 000 ZA 99191468 000 ZA 99391468 000 ZA 99591468 000 ZA 99691468 000 ZA 99791468 000 ZA 99891468 000 ZA 99991468 000 ZA 105391468 000 ZA 107091468 000 ZA 112091468 000 ZA 112191468 000 ZA 112291468 000 ZA 112891468 000 ZA 112991468 000 ZA 114691468 000 ZA 114791468 000 ZA 114891468 000 ZA 115191468 000 ZA 115291468 000 ZA 115391468 000 ZA 115491468 000 ZA 115591468 000 ZA 115691468 000 ZA 116291468 000 ZA 120791468 000 ZA 120991468 000 ZA 121191468 000 ZA 121591468 000 ZA 122391468 000 ZA 122691468 000 ZA 158591468 000 ZA 158691468 000 ZA 158791468 000 ZA 158891468 000 ZA 160491468 000 ZA 160591468 000 ZA 160691468 000 ZA 160791468 000 ZA 160891468 000 ZA 160991468 000 ZA 161091468 000 ZA 161191468 000 ZA 161291468 000 ZA 161491468 000 ZA 161591468 000 ZA 161891468 000 ZA 161991468 000 ZA 162091468 000 ZA 169391468 000 ZA 169491468 000 ZA 169891468 000 ZA 1706
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AUu – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91468_PLU_20250414

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur soumis a une OAP – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91468 000 ZA 1607 (91468000ZA1607)
Commune
Ormoy (91468)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
1607
Surface cadastrale (contenance)
371 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
366 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91468_PLU_20250414)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91468 000 ZA 1606Parcelle suivante : 91468 000 ZA 1608 – 23 Rue des Campanules, 91540 Ormoy