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Parcelle 91468 000 ZA 868

Ormoy (91468), section ZA

Contenance
808 m²
Zone du PLU
1AUuZone à urbaniser (AUc)
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91468 000 ZA 85891468 000 ZA 86091468 000 ZA 86491468 000 ZA 86691468 000 ZA 86891468 000 ZA 87091468 000 ZA 116291468 000 ZA 117391468 000 ZA 126691468 000 ZA 126791468 000 ZA 126991468 000 ZA 127091468 000 ZA 127191468 000 ZA 127291468 000 ZA 127391468 000 ZA 127491468 000 ZA 127591468 000 ZA 127691468 000 ZA 127791468 000 ZA 128091468 000 ZA 128191468 000 ZA 128291468 000 ZA 128491468 000 ZA 128591468 000 ZA 128691468 000 ZA 128791468 000 ZA 128891468 000 ZA 128991468 000 ZA 129091468 000 ZA 129191468 000 ZA 129291468 000 ZA 129391468 000 ZA 129491468 000 ZA 129591468 000 ZA 129691468 000 ZA 129791468 000 ZA 129891468 000 ZA 129991468 000 ZA 130091468 000 ZA 130191468 000 ZA 130291468 000 ZA 130391468 000 ZA 130491468 000 ZA 130591468 000 ZA 130691468 000 ZA 130791468 000 ZA 130891468 000 ZA 130991468 000 ZA 131091468 000 ZA 131191468 000 ZA 131291468 000 ZA 131391468 000 ZA 131491468 000 ZA 131591468 000 ZA 131691468 000 ZA 131791468 000 ZA 131891468 000 ZA 131991468 000 ZA 132091468 000 ZA 132191468 000 ZA 132291468 000 ZA 132391468 000 ZA 132491468 000 ZA 132591468 000 ZA 132691468 000 ZA 132791468 000 ZA 132891468 000 ZA 132991468 000 ZA 133091468 000 ZA 133191468 000 ZA 133291468 000 ZA 133391468 000 ZA 133491468 000 ZA 133591468 000 ZA 133691468 000 ZA 133791468 000 ZA 133891468 000 ZA 133991468 000 ZA 134091468 000 ZA 134191468 000 ZA 134291468 000 ZA 134391468 000 ZA 134491468 000 ZA 134591468 000 ZA 134691468 000 ZA 134791468 000 ZA 134891468 000 ZA 134991468 000 ZA 135091468 000 ZA 135191468 000 ZA 135291468 000 ZA 135391468 000 ZA 135491468 000 ZA 135591468 000 ZA 135691468 000 ZA 135791468 000 ZA 135891468 000 ZA 135991468 000 ZA 136091468 000 ZA 136191468 000 ZA 136291468 000 ZA 136391468 000 ZA 136491468 000 ZA 136591468 000 ZA 136691468 000 ZA 136791468 000 ZA 136891468 000 ZA 136991468 000 ZA 149991468 000 ZA 150191468 000 ZA 150291468 000 ZA 150391468 000 ZA 165391468 000 ZA 165591468 000 ZA 165691468 000 ZA 165791468 000 ZA 170291468 000 ZA 170591468 000 ZA 170691468 000 ZA 1712
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AUu – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91468_PLU_20250414

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur soumis a une OAP – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91468 000 ZA 868 (91468000ZA0868)
Commune
Ormoy (91468)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
868
Surface cadastrale (contenance)
808 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
788 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91468_PLU_20250414)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91468 000 ZA 866Parcelle suivante : 91468 000 ZA 870