CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 91468 000 ZA 1302

Ormoy (91468), section ZA

Contenance
192 m²
Zone du PLU
1AUuZone à urbaniser (AUc)
Ouvrir dans la carte
91468 000 ZA 85891468 000 ZA 116291468 000 ZA 127391468 000 ZA 127491468 000 ZA 127591468 000 ZA 129091468 000 ZA 129291468 000 ZA 129391468 000 ZA 129491468 000 ZA 129591468 000 ZA 129691468 000 ZA 129791468 000 ZA 129891468 000 ZA 129991468 000 ZA 130091468 000 ZA 130191468 000 ZA 130291468 000 ZA 130391468 000 ZA 130491468 000 ZA 130591468 000 ZA 130691468 000 ZA 130791468 000 ZA 131391468 000 ZA 131491468 000 ZA 131591468 000 ZA 131691468 000 ZA 131791468 000 ZA 131891468 000 ZA 131991468 000 ZA 132091468 000 ZA 132191468 000 ZA 132291468 000 ZA 132391468 000 ZA 133991468 000 ZA 134991468 000 ZA 135091468 000 ZA 135191468 000 ZA 135291468 000 ZA 135391468 000 ZA 135491468 000 ZA 135591468 000 ZA 1712
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AUu – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91468_PLU_20250414

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur soumis a une OAP – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91468 000 ZA 1302 (91468000ZA1302)
Commune
Ormoy (91468)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
1302
Surface cadastrale (contenance)
192 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
193 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91468_PLU_20250414)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91468 000 ZA 1301Parcelle suivante : 91468 000 ZA 1303