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Parcelle 91435 000 A 199

Parcelle cadastrale de 492 m² (contenance cadastrale), à Morsang-sur-Seine. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
492 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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91435 000 A 4191435 000 A 4291435 000 A 4391435 000 A 4691435 000 A 4791435 000 A 4891435 000 A 4991435 000 A 5091435 000 A 5191435 000 A 5291435 000 A 5491435 000 A 5591435 000 A 5691435 000 A 19691435 000 A 19791435 000 A 19891435 000 A 19991435 000 A 20091435 000 A 20191435 000 A 20291435 000 A 20391435 000 A 20491435 000 A 20591435 000 A 20691435 000 A 20791435 000 A 20891435 000 A 20991435 000 A 21091435 000 A 21191435 000 A 21291435 000 A 21391435 000 A 21491435 000 A 21591435 000 A 21691435 000 A 21791435 000 A 21891435 000 A 21991435 000 A 22091435 000 A 22191435 000 A 22291435 000 A 22391435 000 A 22691435 000 A 22791435 000 A 22891435 000 A 22991435 000 A 23091435 000 A 23191435 000 A 23291435 000 A 23391435 000 A 23491435 000 A 23591435 000 A 23691435 000 A 23791435 000 A 23891435 000 A 23991435 000 A 24091435 000 A 24491435 000 A 24591435 000 A 24691435 000 A 24791435 000 A 24891435 000 A 25091435 000 A 38891435 000 A 39091435 000 A 39191435 000 A 39291435 000 A 39391435 000 A 39491435 000 A 39591435 000 A 39691435 000 A 39791435 000 A 39891435 000 A 39991435 000 A 40091435 000 A 40191435 000 A 40291435 000 A 40391435 000 A 40491435 000 A 40591435 000 A 40691435 000 A 40791435 000 A 40891435 000 A 40991435 000 A 41091435 000 A 53591435 000 A 54091435 000 A 1141
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 91435_PLU_20231212

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Morsang-sur-Seine

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Rives de la Seine (et rectificatif) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91435 000 A 199 (914350000A0199)
Commune
Morsang-sur-Seine (91435)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
199
Surface cadastrale (contenance)
492 m²
Surface calculée
543 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91435_PLU_20231212)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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