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Parcelle 91249 000 AC 41

Forges-les-Bains (91249), section AC

Contenance
617 m²
Zone du PLU
UBh1Zone urbaine (U)
91249 000 AC 1091249 000 AC 1391249 000 AC 1491249 000 AC 1591249 000 AC 1691249 000 AC 1891249 000 AC 2091249 000 AC 2191249 000 AC 2291249 000 AC 2391249 000 AC 2491249 000 AC 2591249 000 AC 2691249 000 AC 2791249 000 AC 2891249 000 AC 2991249 000 AC 3091249 000 AC 3191249 000 AC 3291249 000 AC 3491249 000 AC 3591249 000 AC 3691249 000 AC 3791249 000 AC 3891249 000 AC 3991249 000 AC 4091249 000 AC 4191249 000 AC 4291249 000 AC 4391249 000 AC 4491249 000 AC 4591249 000 AC 4691249 000 AC 4891249 000 AC 4991249 000 AC 5091249 000 AC 5491249 000 AC 5591249 000 AC 5691249 000 AC 6891249 000 AC 6991249 000 AC 7091249 000 AC 7191249 000 AC 27591249 000 AC 28691249 000 AC 33691249 000 AC 33791249 000 AC 35591249 000 AC 356
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UBh1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

83 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

17 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
Espace boises classes – 17 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'amenagement – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
83 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (12 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
91249 000 AC 41 (91249000AC0041)
Commune
Forges-les-Bains (91249)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
41
Surface cadastrale (contenance)
617 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
616 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91249_PLU_20220706)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91249 000 AC 40Parcelle suivante : 91249 000 AC 42