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Parcelle 91248 000 X 366

Parcelle cadastrale de 200 m² (contenance cadastrale), à La Forêt-Sainte-Croix.

Contenance
200 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
91248 000 X 7491248 000 X 7591248 000 X 7691248 000 X 7791248 000 X 7891248 000 X 15791248 000 X 15891248 000 X 16091248 000 X 16191248 000 X 16291248 000 X 16391248 000 X 16491248 000 X 16591248 000 X 19891248 000 X 20291248 000 X 20391248 000 X 21091248 000 X 21491248 000 X 21591248 000 X 21691248 000 X 22091248 000 X 22491248 000 X 22691248 000 X 22891248 000 X 22991248 000 X 23091248 000 X 23191248 000 X 23291248 000 X 23391248 000 X 24191248 000 X 24291248 000 X 24391248 000 X 24491248 000 X 26591248 000 X 26791248 000 X 27291248 000 X 28391248 000 X 28491248 000 X 29791248 000 X 29891248 000 X 29991248 000 X 30091248 000 X 30191248 000 X 33491248 000 X 33591248 000 X 33691248 000 X 33791248 000 X 33891248 000 X 33991248 000 X 34091248 000 X 34291248 000 X 35891248 000 X 35991248 000 X 36091248 000 X 36191248 000 X 36291248 000 X 36391248 000 X 36491248 000 X 36591248 000 X 36691248 000 X 36791248 000 X 36891248 000 X 39491248 000 X 39591248 000 X 39691248 000 X 39791248 000 X 39891248 000 X 399
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de La Forêt-Sainte-Croix

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
91248 000 X 366 (912480000X0366)
Commune
La Forêt-Sainte-Croix (91248)
Préfixe
000
Section
X
Numéro
366
Surface cadastrale (contenance)
200 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
204 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (91248_CC_20181030)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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