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Parcelle 91109 000 B 1718

Parcelle cadastrale de 4 081 m² (contenance cadastrale), à Brières-les-Scellés. Zones du PLU : AUb et A.

Contenance
4 081 m²
Zone du PLU
AUbZone à urbaniser (AUc)
91109 000 B 26691109 000 B 26891109 000 B 27091109 000 B 27191109 000 B 27291109 000 B 27391109 000 B 30391109 000 B 30491109 000 B 30991109 000 B 31091109 000 B 31391109 000 B 31491109 000 B 31591109 000 B 31891109 000 B 32591109 000 B 32691109 000 B 32791109 000 B 33591109 000 B 33691109 000 B 33791109 000 B 33891109 000 B 36791109 000 B 47891109 000 B 47991109 000 B 48091109 000 B 48191109 000 B 48391109 000 B 48491109 000 B 48591109 000 B 48691109 000 B 48791109 000 B 48891109 000 B 49191109 000 B 49291109 000 B 49391109 000 B 49591109 000 B 49691109 000 B 49791109 000 B 135191109 000 B 137191109 000 B 137291109 000 B 139491109 000 B 139591109 000 B 141091109 000 B 149991109 000 B 150091109 000 B 151291109 000 B 151391109 000 B 151491109 000 B 153191109 000 B 153291109 000 B 165291109 000 B 170291109 000 B 170491109 000 B 171391109 000 B 171491109 000 B 171591109 000 B 171691109 000 B 171791109 000 B 171891109 000 B 171991109 000 B 172091109 000 B 172191109 000 B 172291109 000 B 172391109 000 B 172491109 000 B 172591109 000 B 172691109 000 B 172791109 000 B 172891109 000 B 172991109 000 B 173491109 000 B 173591109 000 B 173691109 000 B 175791109 000 B 175891109 000 B 175991109 000 B 176091109 000 B 176191109 000 B 176291109 000 B 176491109 000 B 178791109 000 B 178991109 000 B 189291109 000 B 191091109 000 B 191191109 000 B 192891109 000 B 192991109 000 B 193091109 000 B 203291109 000 B 207891109 000 B 207991109 000 B 210291109 000 B 2103
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

AUb – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

65 % de la parcelle
Document : 91109_PLU_20251129

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

36 % de la parcelle
Document : 91109_PLU_20251129

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Brières-les-Scellés

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur à Orientations d Amenagement et de Programmation – 65 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Quentin – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
91109 000 B 1718 (911090000B1718)
Commune
Brières-les-Scellés (91109)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1718
Surface cadastrale (contenance)
4 081 m²
Surface calculée
4 055 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91109_PLU_20251129)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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