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Parcelle 90089 000 A 754

Parcelle cadastrale de 6,4 ha (contenance cadastrale), à Rougemont-le-Château. Classée en zone naturelle et forestière (Ne) au PLU.

Contenance
6,4 ha
Zone du PLU
NeZone naturelle et forestière (N)
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90089 000 A 3890089 000 A 3990089 000 A 4190089 000 A 4290089 000 A 4390089 000 A 4690089 000 A 4790089 000 A 4890089 000 A 4990089 000 A 5290089 000 A 5490089 000 A 5590089 000 A 6290089 000 A 6590089 000 A 6790089 000 A 7190089 000 A 7290089 000 A 7390089 000 A 7490089 000 A 7590089 000 A 7690089 000 A 7790089 000 A 7890089 000 A 7990089 000 A 8090089 000 A 8190089 000 A 8290089 000 A 8390089 000 A 8490089 000 A 8590089 000 A 8690089 000 A 8790089 000 A 9390089 000 A 9490089 000 A 9590089 000 A 9790089 000 A 9890089 000 A 9990089 000 A 10090089 000 A 10190089 000 A 10290089 000 A 10390089 000 A 10490089 000 A 10590089 000 A 10790089 000 A 10890089 000 A 12090089 000 A 12390089 000 A 12490089 000 A 12590089 000 A 12690089 000 A 12790089 000 A 12890089 000 A 12990089 000 A 13090089 000 A 13190089 000 A 13290089 000 A 13390089 000 A 13490089 000 A 13590089 000 A 13690089 000 A 13790089 000 A 13890089 000 A 13990089 000 A 14090089 000 A 14190089 000 A 14290089 000 A 14390089 000 A 14490089 000 A 14590089 000 A 15090089 000 A 15190089 000 A 15290089 000 A 15790089 000 A 15890089 000 A 16490089 000 A 71890089 000 A 71990089 000 A 72090089 000 A 72190089 000 A 72290089 000 A 72490089 000 A 72590089 000 A 72690089 000 A 72790089 000 A 72890089 000 A 72990089 000 A 73090089 000 A 73190089 000 A 73290089 000 A 73390089 000 A 73690089 000 A 74290089 000 A 74390089 000 A 74590089 000 A 74690089 000 A 74790089 000 A 74890089 000 A 74990089 000 A 75090089 000 A 75190089 000 A 75290089 000 A 75390089 000 A 75490089 000 A 75590089 000 A 75690089 000 A 75790089 000 A 75890089 000 A 75990089 000 A 76090089 000 A 76190089 000 A 76290089 000 A 76390089 000 A 77390089 000 A 77790089 000 A 78690089 000 A 78790089 000 A 79990089 000 A 80090089 000 A 81590089 000 A 85890089 000 A 85990089 000 A 86090089 000 A 86190089 000 A 88590089 000 A 89490089 000 A 89690089 000 A 89890089 000 A 89990089 000 A 90290089 000 A 90390089 000 A 94390089 000 A 96690089 000 A 96790089 000 A 96890089 000 A 96990089 000 A 97090089 000 A 97990089 000 A 98090089 000 A 98190089 000 A 100490089 000 A 101490089 000 A 102590089 000 A 102790089 000 A 102890089 000 A 102990089 000 A 103090089 000 A 103990089 000 A 104090089 000 A 1043
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ne – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069060_PLUI_20251104

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Rougemont-le-Château

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (27 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90089 000 A 754 (900890000A0754)
Commune
Rougemont-le-Château (90089)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
754
Surface cadastrale (contenance)
6,4 ha
Surface calculée
7,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069060_PLUI_20251104)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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