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Parcelle 90088 000 AI 40

Parcelle cadastrale de 3 330 m² (contenance cadastrale), à Rougegoutte. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
3 330 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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90088 000 AI 290088 000 AI 390088 000 AI 490088 000 AI 890088 000 AI 990088 000 AI 1490088 000 AI 1590088 000 AI 1690088 000 AI 1790088 000 AI 1890088 000 AI 2090088 000 AI 2290088 000 AI 2390088 000 AI 2490088 000 AI 2590088 000 AI 2690088 000 AI 2790088 000 AI 2890088 000 AI 2990088 000 AI 3090088 000 AI 3190088 000 AI 3290088 000 AI 3490088 000 AI 3590088 000 AI 3690088 000 AI 3790088 000 AI 3890088 000 AI 3990088 000 AI 4090088 000 AI 4190088 000 AI 4490088 000 AI 4590088 000 AI 4790088 000 AI 4890088 000 AI 4990088 000 AI 5090088 000 AI 5190088 000 AI 5990088 000 AI 6290088 000 AI 6390088 000 AI 6590088 000 AI 6890088 000 AI 7490088 000 AI 7590088 000 AI 7790088 000 AI 7890088 000 AI 7990088 000 AI 8090088 000 AI 8190088 000 AI 11490088 000 AI 12790088 000 AI 12890088 000 AI 13590088 000 AI 13690088 000 AI 13790088 000 AI 14090088 000 AI 14390088 000 AI 14990088 000 AI 15090088 000 AI 15190088 000 AI 15290088 000 AI 15790088 000 AI 16190088 000 AI 17290088 000 AI 18090088 000 AI 18190088 000 AI 18290088 000 AI 19290088 000 AI 19390088 000 AI 19490088 000 AI 19590088 000 AI 20090088 000 AI 20290088 000 AI 20490088 000 AI 20590088 000 AI 20690088 000 AI 21390088 000 AI 21490088 000 AI 21890088 000 AI 22290088 000 AI 22390088 000 AI 22490088 000 AI 22690088 000 AI 23090088 000 AI 23190088 000 AI 23390088 000 AI 23490088 000 AI 23590088 000 AI 23690088 000 AI 24090088 000 AI 25090088 000 AI 25190088 000 AI 25290088 000 AI 25490088 000 AI 25590088 000 AI 25690088 000 AI 25790088 000 AI 26090088 000 AI 26990088 000 AI 27090088 000 AI 27190088 000 AI 27290088 000 AI 27590088 000 AI 27690088 000 AI 27790088 000 AI 27890088 000 AI 27990088 000 AI 28190088 000 AI 28390088 000 AI 28590088 000 AI 28690088 000 AI 28790088 000 AI 28890088 000 AI 28990088 000 AI 29090088 000 AI 29190088 000 AI 29390088 000 AI 29490088 000 AI 29590088 000 AI 29690088 000 AI 29790088 000 AI 30490088 000 AI 30590088 000 AI 30690088 000 AI 30790088 000 AI 30890088 000 AI 30990088 000 AI 32190088 000 AI 32290088 000 AI 32390088 000 AI 32490088 000 AI 32590088 000 AI 326
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069060_PLUI_20251104

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Rougegoutte

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90088 000 AI 40 (90088000AI0040)
Commune
Rougegoutte (90088)
Préfixe
000
Section
AI
Numéro
40
Surface cadastrale (contenance)
3 330 m²
Surface calculée
3 244 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069060_PLUI_20251104)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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