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Parcelle 90054 000 A 35

Parcelle cadastrale de 6 485 m² (contenance cadastrale), à Grosmagny. Classée en zone naturelle et forestière (Ne) au PLU.

Contenance
6 485 m²
Zone du PLU
NeZone naturelle et forestière (N)
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90054 000 A 790054 000 A 890054 000 A 990054 000 A 1090054 000 A 1190054 000 A 1290054 000 A 1390054 000 A 1490054 000 A 1590054 000 A 1690054 000 A 1790054 000 A 1890054 000 A 1990054 000 A 2090054 000 A 2190054 000 A 2290054 000 A 2390054 000 A 2490054 000 A 2590054 000 A 2690054 000 A 2790054 000 A 2890054 000 A 2990054 000 A 3090054 000 A 3190054 000 A 3290054 000 A 3390054 000 A 3490054 000 A 3590054 000 A 3690054 000 A 3790054 000 A 3890054 000 A 3990054 000 A 4090054 000 A 4290054 000 A 4390054 000 A 5690054 000 A 5790054 000 A 5890054 000 A 5990054 000 A 6090054 000 A 6190054 000 A 6290054 000 A 6390054 000 A 6490054 000 A 6590054 000 A 6690054 000 A 6790054 000 A 6890054 000 A 6990054 000 A 7090054 000 A 8690054 000 A 8790054 000 A 8890054 000 A 8990054 000 A 9090054 000 A 9190054 000 A 9290054 000 A 9390054 000 A 9490054 000 A 9590054 000 A 9690054 000 A 9790054 000 A 9890054 000 A 9990054 000 A 10090054 000 A 10190054 000 A 10290054 000 A 13090054 000 A 13190054 000 A 13490054 000 A 13590054 000 A 13690054 000 A 13990054 000 A 14090054 000 A 14690054 000 A 14790054 000 A 14890054 000 A 14990054 000 A 15290054 000 A 15390054 000 A 15490054 000 A 15590054 000 A 44690054 000 A 44790054 000 A 44890054 000 A 44990054 000 A 45090054 000 A 45190054 000 A 45290054 000 A 45490054 000 A 45590054 000 A 45690054 000 A 45790054 000 A 45890054 000 A 45990054 000 A 46090054 000 A 46190054 000 A 46290054 000 A 46390054 000 A 46490054 000 A 46590054 000 A 46790054 000 A 46890054 000 A 47690054 000 A 47790054 000 A 47890054 000 A 48190054 000 A 48290054 000 A 48390054 000 A 48490054 000 A 103190054 000 A 103290054 000 A 103390054 000 A 105290054 000 A 115890054 000 A 115990054 000 A 128990054 000 A 130690054 000 A 130790054 000 A 131090054 000 A 131490054 000 A 131590054 000 A 131690054 000 A 134390054 000 A 136790054 000 A 136890054 000 A 138790054 000 A 138890054 000 A 138990054 000 A 139190054 000 A 141390054 000 A 144490054 000 A 144990054 000 A 153790054 000 A 153890054 000 A 153990054 000 A 159290054 000 A 1593
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ne – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069060_PLUI_20251104

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Grosmagny

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90054 000 A 35 (900540000A0035)
Commune
Grosmagny (90054)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
35
Surface cadastrale (contenance)
6 485 m²
Surface calculée
6 503 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069060_PLUI_20251104)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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