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Parcelle 90053 000 A 487

Parcelle cadastrale de 4 775 m² (contenance cadastrale), à Grandvillars.

Contenance
4 775 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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90053 000 A 26890053 000 A 27290053 000 A 27390053 000 A 46590053 000 A 46690053 000 A 46890053 000 A 46990053 000 A 47090053 000 A 47190053 000 A 47290053 000 A 47390053 000 A 47490053 000 A 47590053 000 A 47690053 000 A 47790053 000 A 47890053 000 A 47990053 000 A 48090053 000 A 48190053 000 A 48290053 000 A 48690053 000 A 48790053 000 A 48890053 000 A 49090053 000 A 49190053 000 A 51790053 000 A 51990053 000 A 52190053 000 A 54790053 000 A 54890053 000 A 55390053 000 A 55990053 000 A 56590053 000 A 57090053 000 A 57190053 000 A 57290053 000 A 57490053 000 A 57790053 000 A 62390053 000 A 64590053 000 A 64690053 000 A 64790053 000 A 64890053 000 A 65090053 000 A 65390053 000 A 65590053 000 A 67490053 000 A 67790053 000 A 68190053 000 A 68290053 000 A 68390053 000 A 68490053 000 A 68590053 000 A 69590053 000 A 69690053 000 A 69890053 000 A 88590053 000 A 89290053 000 A 89390053 000 A 90090053 000 A 90190053 000 A 90590053 000 A 90790053 000 A 90890053 000 A 92990053 000 A 93090053 000 A 93190053 000 A 93290053 000 A 97490053 000 A 97590053 000 A 104090053 000 A 104290053 000 A 108690053 000 A 108790053 000 A 108890053 000 A 108990053 000 A 109090053 000 A 109190053 000 A 110290053 000 A 110390053 000 A 110590053 000 A 111090053 000 A 111490053 000 A 111990053 000 A 112090053 000 A 112190053 000 A 113290053 000 A 115590053 000 A 115690053 000 A 115890053 000 A 1159
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Grandvillars

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90053 000 A 487 (900530000A0487)
Commune
Grandvillars (90053)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
487
Surface cadastrale (contenance)
4 775 m²
Surface calculée
4 560 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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