CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 90041 040 AB 96

Parcelle cadastrale de 614 m² (contenance cadastrale), à Étueffont. Classée en zone urbaine (UB) au PLU.

Contenance
614 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
Ouvrir dans la carte
90041 040 AB 7890041 040 AB 8690041 040 AB 8990041 040 AB 9090041 040 AB 9190041 040 AB 9290041 040 AB 9390041 040 AB 9690041 040 AB 9790041 040 AB 9990041 040 AB 10290041 040 AB 10790041 040 AB 10890041 040 AB 10990041 040 AB 11290041 040 AB 11390041 040 AB 11490041 040 AB 11590041 040 AB 11690041 040 AB 11790041 040 AB 11890041 040 AB 11990041 040 AB 12190041 040 AB 12290041 040 AB 12390041 040 AB 12490041 040 AB 12590041 040 AB 12690041 040 AB 12790041 040 AB 16290041 040 AB 19090041 040 AB 19390041 040 AB 19590041 040 AB 21690041 040 AB 21890041 040 AB 22090041 040 AB 26090041 040 AB 30890041 040 AB 30990041 040 AB 31090041 040 AB 31190041 040 AB 32290041 040 AB 32390041 040 AB 32490041 040 AB 33190041 040 AB 33390041 040 AB 34290041 040 AB 34390041 040 AB 34890041 040 AB 34990041 040 AB 35490041 040 AB 35690041 040 AB 35790041 040 AB 35890041 040 AB 35990041 040 AB 37890041 040 AB 39890041 040 AB 41790041 040 AB 42390041 040 AB 42890041 040 AB 42990041 040 AB 44090041 040 AB 44190041 040 AB 442
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200069060_PLUI_20251104

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Étueffont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Emplacement réservé
8 % de la parcelle
Patrimoine bâti à protéger
Patrimoine bâti [Anciennes fermes] – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90041 040 AB 96 (90041040AB0096)
Commune
Étueffont (90041)
Préfixe
040 – Ancienne commune (fusionnée ou déléguée)
Section
040 AB
Numéro
96
Surface cadastrale (contenance)
614 m²
Surface calculée
631 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069060_PLUI_20251104)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 90041 040 AB 93Parcelle suivante : 90041 040 AB 97 – 11 Rue du Centre, 90170 Étueffont