Parcelle 90015 000 ZB 163
Botans (90015), section ZB
- Contenance
- 2 052 m²
- Zone du PLU
- AZone agricole (A)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Comprendre les informations de la carte
Zonage du PLU
A – Zone agricole (A)
Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.
100 % de la parcelle
Document : 90015_PLU_20150519
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- Sismicité niveau 3 – 100 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- Zone de danger liée aux canalisations de Gaz – 71 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- PPRI La Douce – 43 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- I3 GAZ – 18 % de la parcelle
- Continuité écologique (trame verte et bleue)
- Espaces contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue, en application de l'article R123-11 I) du code de… – 6 % de la parcelle
- Espace boisé classé
- EBC sans commune RNU – 3 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- Zone de danger : Gazoduc- Conduites de gaz haute pression. Artère des Marches du Nord-Est, canalisation Molraison - Oltingue (D… – 3 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Secteur affecté par le bruit des transports
- Bruit 2017 – 100 % de la parcelle
- Autre information
- Électricité : établissement des lignes électriques dont la tension est supérieure à 50 Kv – 73 % de la parcelle
- Autre information
- Réciprocité agricole – 55 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Lignes électriques
- 11 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition moyenne (10 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 90015 000 ZB 163 (90015000ZB0163)
- Commune
- Botans (90015)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZB
- Numéro
- 163
- Surface cadastrale (contenance)
- 2 052 m²
- Surface calculée
- 2 110 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (90015_PLU_20150519)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone naturelle et forestière (N) (58 %)
- Zone agricole (A) (30 %)
- Zone urbaine (U) (11 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (1 %)
- Zone à urbaniser fermée (AUs) (0 %)
Parcelles voisines
- 90015 000 ZB 82
- 90015 000 ZB 83
- 90015 000 ZB 84
- 90015 000 ZB 85
- 90015 000 ZB 88
- 90015 000 ZB 89
- 90015 000 ZB 90
- 90015 000 ZB 96
- 90015 000 ZB 97
- 90015 000 ZB 161
- 90015 000 ZB 164
- 90015 000 ZB 169
- 90015 000 ZB 181
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