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Parcelle 90008 000 ZA 161

Parcelle cadastrale de 1 520 m² (contenance cadastrale), à Bavilliers. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1 520 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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90008 000 ZA 2790008 000 ZA 2890008 000 ZA 2990008 000 ZA 3090008 000 ZA 3190008 000 ZA 3290008 000 ZA 3390008 000 ZA 3590008 000 ZA 3690008 000 ZA 3790008 000 ZA 3890008 000 ZA 3990008 000 ZA 4090008 000 ZA 4190008 000 ZA 4290008 000 ZA 4390008 000 ZA 4490008 000 ZA 4590008 000 ZA 4690008 000 ZA 4790008 000 ZA 4890008 000 ZA 4990008 000 ZA 5090008 000 ZA 5190008 000 ZA 5290008 000 ZA 5390008 000 ZA 5490008 000 ZA 5590008 000 ZA 6290008 000 ZA 13490008 000 ZA 13990008 000 ZA 14090008 000 ZA 14190008 000 ZA 14290008 000 ZA 14390008 000 ZA 14490008 000 ZA 14590008 000 ZA 14690008 000 ZA 14790008 000 ZA 14890008 000 ZA 14990008 000 ZA 15090008 000 ZA 15190008 000 ZA 15290008 000 ZA 15390008 000 ZA 15490008 000 ZA 15590008 000 ZA 15690008 000 ZA 15790008 000 ZA 15890008 000 ZA 15990008 000 ZA 16090008 000 ZA 16190008 000 ZA 16290008 000 ZA 16390008 000 ZA 20390008 000 ZA 20490008 000 ZA 20590008 000 ZA 34290008 000 ZA 34390008 000 ZA 34490008 000 ZA 34590008 000 ZA 35190008 000 ZA 39390008 000 ZA 39490008 000 ZA 39590008 000 ZA 39790008 000 ZA 39890008 000 ZA 39990008 000 ZA 400
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 90008_PLU_20260415

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bavilliers

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site archéologique
Archéologie préventive – 100 % de la parcelle
Autre information
ALEA RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES – 100 % de la parcelle
Autre information
Sismicité niveau 3 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90008 000 ZA 161 (90008000ZA0161)
Commune
Bavilliers (90008)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
161
Surface cadastrale (contenance)
1 520 m²
Surface calculée
1 500 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (90008_PLU_20260415)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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