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Parcelle 90005 000 B 291

Parcelle cadastrale de 4 374 m² (contenance cadastrale), à Auxelles-Bas. Classée en zone agricole (Ae) au PLU.

Contenance
4 374 m²
Zone du PLU
AeZone agricole (A)
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90005 000 B 23090005 000 B 23190005 000 B 23290005 000 B 23390005 000 B 23490005 000 B 23590005 000 B 23690005 000 B 23790005 000 B 23890005 000 B 23990005 000 B 27090005 000 B 27390005 000 B 27490005 000 B 27590005 000 B 27690005 000 B 27790005 000 B 27890005 000 B 27990005 000 B 28090005 000 B 28190005 000 B 28290005 000 B 28390005 000 B 28490005 000 B 28590005 000 B 28690005 000 B 28790005 000 B 28890005 000 B 28990005 000 B 29090005 000 B 29190005 000 B 29390005 000 B 29490005 000 B 29590005 000 B 29690005 000 B 29990005 000 B 30790005 000 B 30890005 000 B 31190005 000 B 31290005 000 B 31390005 000 B 31490005 000 B 33690005 000 B 33790005 000 B 33890005 000 B 34690005 000 B 53090005 000 B 53190005 000 B 53290005 000 B 53390005 000 B 53490005 000 B 53590005 000 B 53690005 000 B 53790005 000 B 539
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ae – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069060_PLUI_20251104

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Auxelles-Bas

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Rives, vallons ou massifs boisés protégés
Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90005 000 B 291 (900050000B0291)
Commune
Auxelles-Bas (90005)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
291
Surface cadastrale (contenance)
4 374 m²
Surface calculée
4 635 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069060_PLUI_20251104)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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