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Parcelle 89091 000 H 409

Parcelle cadastrale de 4 ha (contenance cadastrale), à Châtel-Censoir. Zones du PLU : A.

Contenance
4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
89091 000 H 189091 000 H 289091 000 H 389091 000 H 489091 000 H 589091 000 H 1689091 000 H 28189091 000 H 28289091 000 H 28389091 000 H 28489091 000 H 28589091 000 H 28689091 000 H 28789091 000 H 28889091 000 H 28989091 000 H 29089091 000 H 29189091 000 H 29289091 000 H 29389091 000 H 29489091 000 H 29589091 000 H 29689091 000 H 29789091 000 H 29889091 000 H 29989091 000 H 30589091 000 H 30689091 000 H 30789091 000 H 30889091 000 H 30989091 000 H 31089091 000 H 31189091 000 H 31289091 000 H 31389091 000 H 31489091 000 H 31589091 000 H 31689091 000 H 31789091 000 H 31889091 000 H 31989091 000 H 32089091 000 H 32989091 000 H 33089091 000 H 33189091 000 H 33389091 000 H 33489091 000 H 36789091 000 H 36889091 000 H 36989091 000 H 37089091 000 H 37189091 000 H 39589091 000 H 39789091 000 H 39989091 000 H 40289091 000 H 40389091 000 H 40489091 000 H 40589091 000 H 40689091 000 H 40789091 000 H 40889091 000 H 40989091 000 H 41089091 000 H 411
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200039758_PLUI_20260302

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200039758_PLUi_20251201

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Châtel-Censoir

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
89091 000 H 409 (890910000H0409)
Commune
Châtel-Censoir (89091)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
409
Surface cadastrale (contenance)
4 ha
Surface calculée
4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200039758_PLUI_20260302)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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