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Parcelle 88530 000 CD 64

Parcelle cadastrale de 3,2 ha (contenance cadastrale), à Xertigny. Zones du PLU : Nf et A.

Contenance
3,2 ha
Zone du PLU
NfZone naturelle et forestière (N)
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88530 000 CD 2288530 000 CD 2388530 000 CD 2488530 000 CD 2588530 000 CD 2688530 000 CD 2788530 000 CD 2888530 000 CD 2988530 000 CD 3088530 000 CD 3188530 000 CD 3288530 000 CD 3388530 000 CD 3488530 000 CD 3588530 000 CD 3688530 000 CD 3788530 000 CD 3888530 000 CD 3988530 000 CD 4188530 000 CD 4288530 000 CD 4388530 000 CD 4588530 000 CD 4688530 000 CD 4788530 000 CD 4888530 000 CD 4988530 000 CD 5088530 000 CD 5188530 000 CD 5288530 000 CD 5388530 000 CD 5488530 000 CD 5588530 000 CD 5688530 000 CD 5788530 000 CD 5888530 000 CD 5988530 000 CD 6088530 000 CD 6188530 000 CD 6288530 000 CD 6388530 000 CD 6488530 000 CD 6588530 000 CD 6688530 000 CD 6788530 000 CD 6888530 000 CD 6988530 000 CD 7088530 000 CD 7188530 000 CD 7288530 000 CD 7388530 000 CD 7488530 000 CD 7688530 000 CD 7788530 000 CD 7888530 000 CD 7988530 000 CD 8088530 000 CD 8188530 000 CD 8288530 000 CD 8388530 000 CD 8488530 000 CD 8588530 000 CD 8688530 000 CD 8788530 000 CD 9088530 000 CD 9188530 000 CD 9388530 000 CD 15888530 000 CD 15988530 000 CD 16088530 000 CD 16188530 000 CD 16288530 000 CD 16488530 000 CD 16588530 000 CD 16888530 000 CD 18288530 000 CD 18388530 000 CD 18888530 000 CD 18988530 000 CD 19188530 000 CD 21888530 000 CD 21988530 000 CD 22088530 000 CD 22188530 000 CD 22288530 000 CD 22388530 000 CD 22488530 000 CD 22588530 000 CD 226
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Nf – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

72 % de la parcelle
Document : 88530_PLU_20240627

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

28 % de la parcelle
Document : 88530_PLU_20240627

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Xertigny

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (25 % de la parcelle), faible (39 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88530 000 CD 64 (88530000CD0064)
Commune
Xertigny (88530)
Préfixe
000
Section
CD
Numéro
64
Surface cadastrale (contenance)
3,2 ha
Surface calculée
3,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (88530_PLU_20240627)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 88530 000 CD 63Parcelle suivante : 88530 000 CD 65 – 4 Les Granges Richard, 88220 Xertigny