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Parcelle 88369 000 D 323

Parcelle cadastrale de 3,4 ha (contenance cadastrale), à Ramonchamp. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
3,4 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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88369 000 D 12188369 000 D 12288369 000 D 12388369 000 D 20388369 000 D 20488369 000 D 20588369 000 D 20688369 000 D 20788369 000 D 20888369 000 D 20988369 000 D 21088369 000 D 21188369 000 D 21288369 000 D 21488369 000 D 21588369 000 D 21788369 000 D 21888369 000 D 21988369 000 D 22288369 000 D 22388369 000 D 22488369 000 D 22588369 000 D 22688369 000 D 22888369 000 D 23488369 000 D 23588369 000 D 23688369 000 D 23788369 000 D 23888369 000 D 23988369 000 D 24088369 000 D 24188369 000 D 24288369 000 D 24388369 000 D 24488369 000 D 24588369 000 D 24688369 000 D 24788369 000 D 24888369 000 D 24988369 000 D 25088369 000 D 25188369 000 D 25388369 000 D 25488369 000 D 25588369 000 D 25688369 000 D 26188369 000 D 26288369 000 D 26388369 000 D 26488369 000 D 26588369 000 D 27288369 000 D 27588369 000 D 27688369 000 D 29288369 000 D 29388369 000 D 29488369 000 D 29588369 000 D 29688369 000 D 29788369 000 D 29888369 000 D 29988369 000 D 30088369 000 D 30188369 000 D 30288369 000 D 30388369 000 D 30488369 000 D 30588369 000 D 30788369 000 D 30888369 000 D 30988369 000 D 31088369 000 D 31188369 000 D 31288369 000 D 31388369 000 D 31488369 000 D 31588369 000 D 31688369 000 D 31788369 000 D 31888369 000 D 31988369 000 D 32088369 000 D 32188369 000 D 32288369 000 D 32388369 000 D 32488369 000 D 32688369 000 D 32788369 000 D 32888369 000 D 32988369 000 D 33088369 000 D 33188369 000 D 33288369 000 D 33388369 000 D 33488369 000 D 33588369 000 D 33688369 000 D 33788369 000 D 34488369 000 D 34688369 000 D 34788369 000 D 34888369 000 D 34988369 000 D 35188369 000 D 35288369 000 D 37588369 000 D 39588369 000 D 39988369 000 D 40688369 000 D 40788369 000 D 44288369 000 D 44488369 000 D 44588369 000 D 44688369 000 D 44788369 000 D 44888369 000 D 44988369 000 D 45088369 000 D 45188369 000 D 45288369 000 D 47488369 000 D 47588369 000 D 47688369 000 D 47788369 000 D 50788369 000 D 50988369 000 D 52488369 000 D 52588369 000 D 52688369 000 D 52788369 000 D 52888369 000 D 52988369 000 D 53588369 000 D 53688369 000 D 54788369 000 D 54888369 000 D 55388369 000 D 55788369 000 D 55888369 000 D 57888369 000 D 57988369 000 D 60988369 000 D 610
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 88369_PLU_20250606

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ramonchamp

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (26 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88369 000 D 323 (883690000D0323)
Commune
Ramonchamp (88369)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
323
Surface cadastrale (contenance)
3,4 ha
Surface calculée
3,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (88369_PLU_20250606)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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