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Parcelle 88345 000 D 209

Parcelle cadastrale de 880 m² (contenance cadastrale), à La Petite-Fosse. Classée en zone agricole (Ap) au PLU.

Contenance
880 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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88345 000 D 16388345 000 D 16488345 000 D 16588345 000 D 16688345 000 D 16988345 000 D 17088345 000 D 17188345 000 D 17288345 000 D 17388345 000 D 17488345 000 D 17588345 000 D 17688345 000 D 17788345 000 D 17888345 000 D 17988345 000 D 18088345 000 D 18188345 000 D 18288345 000 D 18388345 000 D 18488345 000 D 18588345 000 D 18688345 000 D 19088345 000 D 19488345 000 D 19688345 000 D 19788345 000 D 19888345 000 D 19988345 000 D 20088345 000 D 20188345 000 D 20288345 000 D 20388345 000 D 20488345 000 D 20588345 000 D 20688345 000 D 20788345 000 D 20888345 000 D 20988345 000 D 21088345 000 D 21188345 000 D 21288345 000 D 21388345 000 D 21488345 000 D 21588345 000 D 21688345 000 D 22988345 000 D 23088345 000 D 23188345 000 D 23288345 000 D 23388345 000 D 23488345 000 D 23588345 000 D 23688345 000 D 23788345 000 D 23888345 000 D 24388345 000 D 24488345 000 D 34388345 000 D 34588345 000 D 34688345 000 D 34788345 000 D 44588345 000 D 44688345 000 D 44788345 000 D 487
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de La Petite-Fosse

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88345 000 D 209 (883450000D0209)
Commune
La Petite-Fosse (88345)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
209
Surface cadastrale (contenance)
880 m²
Surface calculée
915 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071066_PLUi_20260128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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