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Parcelle 88328 000 B 847

Parcelle cadastrale de 1 135 m² (contenance cadastrale), à Nompatelize. Classée en zone agricole (Anc) au PLU.

Contenance
1 135 m²
Zone du PLU
AncZone agricole (A)
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88328 000 B 41588328 000 B 41688328 000 B 42788328 000 B 69788328 000 B 81288328 000 B 81988328 000 B 82188328 000 B 82488328 000 B 82788328 000 B 82988328 000 B 83088328 000 B 83188328 000 B 83488328 000 B 83588328 000 B 83688328 000 B 83788328 000 B 83888328 000 B 84288328 000 B 84388328 000 B 84488328 000 B 84588328 000 B 84688328 000 B 84788328 000 B 84888328 000 B 84988328 000 B 85088328 000 B 85288328 000 B 85388328 000 B 85488328 000 B 121988328 000 B 123588328 000 B 123788328 000 B 123888328 000 B 123988328 000 B 124088328 000 B 124588328 000 B 124688328 000 B 126588328 000 B 129788328 000 B 129888328 000 B 129988328 000 B 130088328 000 B 130188328 000 B 130588328 000 B 130688328 000 B 136488328 000 B 136788328 000 B 136888328 000 B 141088328 000 B 141388328 000 B 141688328 000 B 145188328 000 B 145288328 000 B 151688328 000 B 151788328 000 B 159488328 000 B 159588328 000 B 159688328 000 B 161588328 000 B 1616
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Anc – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Nompatelize

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Milieux riches en espèces animales ou végétales
Zone humide – 28 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88328 000 B 847 (883280000B0847)
Commune
Nompatelize (88328)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
847
Surface cadastrale (contenance)
1 135 m²
Surface calculée
1 151 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071066_PLUi_20260128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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