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Parcelle 88310 000 A 563

Parcelle cadastrale de 2,4 ha (contenance cadastrale), à Monthureux-sur-Saône. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
2,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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88310 000 A 23688310 000 A 23788310 000 A 37488310 000 A 38088310 000 A 38988310 000 A 39088310 000 A 39188310 000 A 39288310 000 A 39388310 000 A 39488310 000 A 39588310 000 A 51588310 000 A 53388310 000 A 53488310 000 A 53688310 000 A 53788310 000 A 53888310 000 A 53988310 000 A 54088310 000 A 54188310 000 A 54288310 000 A 54588310 000 A 54888310 000 A 54988310 000 A 55088310 000 A 55288310 000 A 55388310 000 A 55488310 000 A 55588310 000 A 55688310 000 A 55788310 000 A 55888310 000 A 55988310 000 A 56088310 000 A 56188310 000 A 56388310 000 A 56488310 000 A 56588310 000 A 56688310 000 A 56788310 000 A 56888310 000 A 56988310 000 A 57088310 000 A 57188310 000 A 57288310 000 A 57388310 000 A 57588310 000 A 57688310 000 A 57988310 000 A 58288310 000 A 58988310 000 A 59088310 000 A 59188310 000 A 60188310 000 A 60288310 000 A 60388310 000 A 60488310 000 A 60588310 000 A 60688310 000 A 60788310 000 A 60888310 000 A 61088310 000 A 61188310 000 A 61288310 000 A 61388310 000 A 61488310 000 A 61588310 000 A 61688310 000 A 61788310 000 A 61888310 000 A 61988310 000 A 62088310 000 A 62188310 000 A 62288310 000 A 62488310 000 A 62588310 000 A 62688310 000 A 65988310 000 A 68188310 000 A 68288310 000 A 69588310 000 A 70088310 000 A 71288310 000 A 71488310 000 A 82388310 000 A 82488310 000 A 82788310 000 A 82888310 000 A 82988310 000 A 83088310 000 A 83188310 000 A 83288310 000 A 83388310 000 A 83488310 000 A 83588310 000 A 83688310 000 A 85588310 000 A 85688310 000 A 86088310 000 A 86188310 000 A 87488310 000 A 87588310 000 A 88388310 000 A 884
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200068773_PLUi_20240917_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Monthureux-sur-Saône

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Secteur du paysage ou du patrimoine à préserver – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88310 000 A 563 (883100000A0563)
Commune
Monthureux-sur-Saône (88310)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
563
Surface cadastrale (contenance)
2,4 ha
Surface calculée
2,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200068773_PLUi_20240917_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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