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Parcelle 88174 000 B 624

Parcelle cadastrale de 1 866 m² (contenance cadastrale), à Fomerey.

Contenance
1 866 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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88174 000 B 34588174 000 B 52288174 000 B 52388174 000 B 52588174 000 B 52688174 000 B 55588174 000 B 55788174 000 B 55888174 000 B 55988174 000 B 56088174 000 B 56188174 000 B 56288174 000 B 58888174 000 B 58988174 000 B 59088174 000 B 59188174 000 B 59288174 000 B 59388174 000 B 59488174 000 B 59588174 000 B 59688174 000 B 59788174 000 B 59988174 000 B 60088174 000 B 60288174 000 B 60388174 000 B 60488174 000 B 60588174 000 B 60688174 000 B 61088174 000 B 61188174 000 B 61288174 000 B 61388174 000 B 61488174 000 B 61588174 000 B 61688174 000 B 61788174 000 B 61888174 000 B 61988174 000 B 62088174 000 B 62188174 000 B 62288174 000 B 62388174 000 B 62488174 000 B 62588174 000 B 62688174 000 B 62788174 000 B 62888174 000 B 62988174 000 B 63088174 000 B 63188174 000 B 63288174 000 B 63488174 000 B 63588174 000 B 63688174 000 B 63788174 000 B 63888174 000 B 63988174 000 B 64088174 000 B 64188174 000 B 64288174 000 B 64388174 000 B 64488174 000 B 64588174 000 B 91188174 000 B 91288174 000 B 92388174 000 B 92488174 000 B 92588174 000 B 93388174 000 B 93488174 000 B 94688174 000 B 94788174 000 B 949
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Fomerey

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88174 000 B 624 (881740000B0624)
Commune
Fomerey (88174)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
624
Surface cadastrale (contenance)
1 866 m²
Surface calculée
1 894 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (88174_CC_20050817)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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