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Parcelle 88174 000 A 890

Parcelle cadastrale de 2 733 m² (contenance cadastrale), à Fomerey.

Contenance
2 733 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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88174 000 A 76588174 000 A 76988174 000 A 86988174 000 A 87088174 000 A 87188174 000 A 87288174 000 A 87388174 000 A 87488174 000 A 87588174 000 A 87688174 000 A 87788174 000 A 87888174 000 A 87988174 000 A 88088174 000 A 88188174 000 A 88288174 000 A 88388174 000 A 88488174 000 A 88588174 000 A 88688174 000 A 88788174 000 A 88888174 000 A 88988174 000 A 89088174 000 A 89188174 000 A 89288174 000 A 89388174 000 A 89588174 000 A 89688174 000 A 89788174 000 A 89888174 000 A 89988174 000 A 90088174 000 A 90188174 000 A 90288174 000 A 90388174 000 A 90488174 000 A 90588174 000 A 90688174 000 A 90788174 000 A 90888174 000 A 90988174 000 A 91088174 000 A 91188174 000 A 91788174 000 A 91888174 000 A 91988174 000 A 92088174 000 A 95288174 000 A 95388174 000 A 95488174 000 A 95588174 000 A 95688174 000 A 95788174 000 A 95888174 000 A 95988174 000 A 96088174 000 A 96188174 000 A 96288174 000 A 96388174 000 A 96488174 000 A 96588174 000 A 96688174 000 A 96788174 000 A 96888174 000 A 96988174 000 A 97088174 000 A 97188174 000 A 97288174 000 A 97388174 000 A 97488174 000 A 97588174 000 A 97688174 000 A 97788174 000 A 97888174 000 A 100588174 000 A 100788174 000 A 101488174 000 A 101988174 000 A 107188174 000 A 107288174 000 A 1094
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Fomerey

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88174 000 A 890 (881740000A0890)
Commune
Fomerey (88174)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
890
Surface cadastrale (contenance)
2 733 m²
Surface calculée
2 835 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (88174_CC_20050817)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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