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Parcelle 88033 000 G 373

Parcelle cadastrale de 5 000 m² (contenance cadastrale), à Ban-de-Sapt. Classée en zone agricole (Ap) au PLU.

Contenance
5 000 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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88033 000 G 27888033 000 G 27988033 000 G 28088033 000 G 28188033 000 G 28288033 000 G 28388033 000 G 28488033 000 G 28588033 000 G 28788033 000 G 28888033 000 G 28988033 000 G 29088033 000 G 29188033 000 G 29288033 000 G 29388033 000 G 35388033 000 G 35788033 000 G 35888033 000 G 35988033 000 G 36088033 000 G 36188033 000 G 36288033 000 G 36388033 000 G 36488033 000 G 36588033 000 G 36688033 000 G 36788033 000 G 36888033 000 G 36988033 000 G 37088033 000 G 37188033 000 G 37288033 000 G 37388033 000 G 37488033 000 G 37588033 000 G 37688033 000 G 37788033 000 G 37888033 000 G 37988033 000 G 38088033 000 G 38188033 000 G 38288033 000 G 38388033 000 G 38488033 000 G 38588033 000 G 38688033 000 G 38788033 000 G 38888033 000 G 38988033 000 G 39088033 000 G 39188033 000 G 39288033 000 G 39388033 000 G 40888033 000 G 40988033 000 G 41088033 000 G 41188033 000 G 41288033 000 G 41388033 000 G 42688033 000 G 42788033 000 G 43088033 000 G 43288033 000 G 43388033 000 G 43488033 000 G 43588033 000 G 43688033 000 G 44188033 000 G 44288033 000 G 44388033 000 G 44488033 000 G 98988033 000 G 99088033 000 G 99188033 000 G 99288033 000 G 99388033 000 G 99488033 000 G 99588033 000 G 99688033 000 G 101188033 000 G 1105
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ban-de-Sapt

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88033 000 G 373 (880330000G0373)
Commune
Ban-de-Sapt (88033)
Préfixe
000
Section
G
Numéro
373
Surface cadastrale (contenance)
5 000 m²
Surface calculée
4 972 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071066_PLUi_20260128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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