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Parcelle 88033 000 D 217

Parcelle cadastrale de 2 820 m² (contenance cadastrale), à Ban-de-Sapt. Classée en zone agricole (Ac) au PLU.

Contenance
2 820 m²
Zone du PLU
AcZone agricole (A)
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88033 000 D 14288033 000 D 14388033 000 D 14488033 000 D 14588033 000 D 14688033 000 D 14788033 000 D 14888033 000 D 14988033 000 D 15688033 000 D 15788033 000 D 15888033 000 D 15988033 000 D 16088033 000 D 19388033 000 D 19488033 000 D 19588033 000 D 19788033 000 D 19888033 000 D 19988033 000 D 20088033 000 D 20188033 000 D 20288033 000 D 20388033 000 D 20588033 000 D 20688033 000 D 20788033 000 D 20988033 000 D 21088033 000 D 21188033 000 D 21288033 000 D 21388033 000 D 21488033 000 D 21588033 000 D 21688033 000 D 21788033 000 D 21888033 000 D 21988033 000 D 22088033 000 D 22188033 000 D 22288033 000 D 22388033 000 D 22488033 000 D 22588033 000 D 22688033 000 D 22788033 000 D 22888033 000 D 22988033 000 D 23088033 000 D 23188033 000 D 23288033 000 D 33888033 000 D 33988033 000 D 34388033 000 D 34488033 000 D 34588033 000 D 34688033 000 D 34788033 000 D 34888033 000 D 34988033 000 D 35588033 000 D 35688033 000 D 35888033 000 D 35988033 000 D 36088033 000 D 36188033 000 D 36288033 000 D 36388033 000 D 36488033 000 D 36588033 000 D 36688033 000 D 36788033 000 D 36888033 000 D 36988033 000 D 37088033 000 D 37188033 000 D 37288033 000 D 61688033 000 D 63788033 000 D 63888033 000 D 63988033 000 D 64288033 000 D 64388033 000 D 73988033 000 D 74088033 000 D 74988033 000 D 75088033 000 D 75288033 000 D 75988033 000 D 76088033 000 D 761
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ac – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ban-de-Sapt

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre prescription
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88033 000 D 217 (880330000D0217)
Commune
Ban-de-Sapt (88033)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
217
Surface cadastrale (contenance)
2 820 m²
Surface calculée
2 890 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071066_PLUi_20260128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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