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6 Les Frémons, 86230 Usseau

Parcelle 86275 000 E 469 · section E

Contenance
2 087 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

86275 000 E 9586275 000 E 10786275 000 E 10886275 000 E 10986275 000 E 11086275 000 E 11186275 000 E 11286275 000 E 11386275 000 E 11486275 000 E 11586275 000 E 14386275 000 E 14586275 000 E 14686275 000 E 14786275 000 E 14886275 000 E 17586275 000 E 17686275 000 E 17986275 000 E 18086275 000 E 18186275 000 E 18286275 000 E 18386275 000 E 18486275 000 E 18586275 000 E 18886275 000 E 18986275 000 E 19086275 000 E 19686275 000 E 19786275 000 E 19886275 000 E 19986275 000 E 20186275 000 E 20586275 000 E 32086275 000 E 33786275 000 E 33986275 000 E 35586275 000 E 39686275 000 E 39886275 000 E 40586275 000 E 40686275 000 E 40986275 000 E 41186275 000 E 41286275 000 E 41386275 000 E 41686275 000 E 41986275 000 E 42086275 000 E 42786275 000 E 45286275 000 E 45386275 000 E 46186275 000 E 46286275 000 E 46886275 000 E 46986275 000 E 47086275 000 E 47486275 000 E 47586275 000 E 47786275 000 E 47886275 000 E 47986275 000 E 48086275 000 E 48186275 000 E 48286275 000 E 48386275 000 E 50886275 000 E 50986275 000 E 51086275 000 E 51186275 000 E 51486275 000 E 51886275 000 E 51986275 000 E 52086275 000 E 52186275 000 E 52286275 000 E 52386275 000 E 531
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 86275_PLU_20230914

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Usseau

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre issu du Droit de Préemption Urbain – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Réseau d'eau potable – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,8 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
86275 000 E 469 (862750000E0469)
Commune
Usseau (86275)
Préfixe
000
Section
E
Numéro
469
Surface cadastrale (contenance)
2 087 m²
Surface calculée
2 144 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (86275_PLU_20230914)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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