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Parcelle 85090 063 A 374

Parcelle cadastrale de 4 770 m² (contenance cadastrale), à Sèvremont. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
4 770 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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85090 063 A 34085090 063 A 34585090 063 A 34685090 063 A 34785090 063 A 34885090 063 A 35485090 063 A 35585090 063 A 35785090 063 A 35885090 063 A 35985090 063 A 36085090 063 A 36185090 063 A 36285090 063 A 36985090 063 A 37085090 063 A 37185090 063 A 37285090 063 A 37385090 063 A 37485090 063 A 37585090 063 A 37685090 063 A 37785090 063 A 37885090 063 A 38085090 063 A 38185090 063 A 38285090 063 A 38385090 063 A 38785090 063 A 38885090 063 A 38985090 063 A 39085090 063 A 39185090 063 A 39585090 063 A 39685090 063 A 40185090 063 A 55385090 063 A 55485090 063 A 55585090 063 A 56385090 063 A 67985090 063 A 68185090 063 A 68285090 063 A 75685090 063 A 75785090 063 A 75985090 063 A 76085090 063 A 76185090 063 A 76385090 063 A 86485090 063 A 86585090 063 A 86685090 063 A 93285090 063 A 93685090 063 A 93785090 063 A 93885090 063 A 93985090 063 A 94285090 063 A 94485090 063 A 94585090 063 A 94685090 063 A 94785090 063 A 94885090 063 A 94985090 063 A 95085090 063 A 95185090 063 A 95285090 063 A 95385090 063 A 95485090 063 A 95585090 063 A 95685090 063 A 95785090 063 A 95885090 063 A 95985090 063 A 98185090 063 A 98285090 063 A 98485090 063 A 98585090 063 A 98685090 063 A 987
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 248500464_PLUI_20251216

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Sèvremont

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (4 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
85090 063 A 374 (850900630A0374)
Commune
Sèvremont (85090)
Préfixe
063 – Ancienne commune (fusionnée ou déléguée)
Section
063 A
Numéro
374
Surface cadastrale (contenance)
4 770 m²
Surface calculée
4 822 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (248500464_PLUI_20251216)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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