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Parcelle 85035 000 BT 395

Parcelle cadastrale de 437 m² (contenance cadastrale), à Bretignolles-sur-Mer. Classée en zone urbaine (Uc) au PLU.

Contenance
437 m²
Zone du PLU
UcZone urbaine (U)
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85035 000 BT 30985035 000 BT 37085035 000 BT 37285035 000 BT 37385035 000 BT 37485035 000 BT 38585035 000 BT 38785035 000 BT 38885035 000 BT 39285035 000 BT 39585035 000 BT 39685035 000 BT 39785035 000 BT 39885035 000 BT 39985035 000 BT 40085035 000 BT 40185035 000 BT 40285035 000 BT 40385035 000 BT 40985035 000 BT 41085035 000 BT 41185035 000 BT 41285035 000 BT 42285035 000 BT 43685035 000 BT 43785035 000 BT 43885035 000 BT 46285035 000 BT 46385035 000 BT 56085035 000 BT 61685035 000 BT 62185035 000 BT 62285035 000 BT 62385035 000 BT 62485035 000 BT 62585035 000 BT 64785035 000 BT 64885035 000 BT 66385035 000 BT 66485035 000 BT 67885035 000 BT 67985035 000 BT 68285035 000 BT 69685035 000 BT 69785035 000 BT 69885035 000 BT 69985035 000 BT 72885035 000 BT 72985035 000 BT 73085035 000 BT 73285035 000 BT 73485035 000 BT 73685035 000 BT 74785035 000 BT 74885035 000 BT 74985035 000 BT 76885035 000 BT 76985035 000 BT 77185035 000 BT 77285035 000 BT 77385035 000 BT 77485035 000 BT 77685035 000 BT 77785035 000 BT 79585035 000 BT 79685035 000 BT 79885035 000 BT 79985035 000 BT 80785035 000 BT 80885035 000 BT 82685035 000 BT 827
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Uc – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 85035_PLU_20260319

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bretignolles-sur-Mer

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain renforcé
Périmètre de droit de préemption urbain renforcé – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zone d'assainissement collectif – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (84 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
85035 000 BT 395 (85035000BT0395)
Commune
Bretignolles-sur-Mer (85035)
Préfixe
000
Section
BT
Numéro
395
Surface cadastrale (contenance)
437 m²
Surface calculée
439 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (85035_PLU_20260319)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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