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Parcelle 84095 000 B 492

Parcelle cadastrale de 1,1 ha (contenance cadastrale), à Puyvert. À cheval sur 4 zones du PLU.

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Api2Zone agricole (A)
84095 000 B 21984095 000 B 22084095 000 B 22484095 000 B 22684095 000 B 22984095 000 B 23084095 000 B 23184095 000 B 23784095 000 B 23984095 000 B 24084095 000 B 24184095 000 B 24284095 000 B 24384095 000 B 24484095 000 B 24784095 000 B 24884095 000 B 34584095 000 B 34684095 000 B 36584095 000 B 36684095 000 B 36784095 000 B 36884095 000 B 37184095 000 B 37284095 000 B 37384095 000 B 37784095 000 B 37884095 000 B 37984095 000 B 38184095 000 B 38284095 000 B 46484095 000 B 46884095 000 B 46984095 000 B 47084095 000 B 47184095 000 B 47284095 000 B 47384095 000 B 47484095 000 B 47584095 000 B 47884095 000 B 47984095 000 B 48084095 000 B 48184095 000 B 48284095 000 B 48884095 000 B 48984095 000 B 49184095 000 B 49284095 000 B 49384095 000 B 49484095 000 B 49584095 000 B 50184095 000 B 98484095 000 B 98584095 000 B 99284095 000 B 99884095 000 B 100784095 000 B 100884095 000 B 101084095 000 B 101584095 000 B 101684095 000 B 101884095 000 B 102584095 000 B 102684095 000 B 102784095 000 B 102884095 000 B 105684095 000 B 105884095 000 B 109284095 000 B 109384095 000 B 114384095 000 B 130684095 000 B 130784095 000 B 134584095 000 B 134684095 000 B 144584095 000 B 144784095 000 B 146184095 000 B 155084095 000 B 155384095 000 B 155484095 000 B 169984095 000 B 170184095 000 B 175684095 000 B 175784095 000 B 176284095 000 B 176384095 000 B 182984095 000 B 183084095 000 B 183184095 000 B 183284095 000 B 183384095 000 B 183484095 000 B 203284095 000 B 203384095 000 B 203484095 000 B 2035
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Api2 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

43 % de la parcelle
Document : 84095_PLU_20161220

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

40 % de la parcelle
Document : 84095_PLU_20161220

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

14 % de la parcelle
Document : 84095_PLU_20161220

Ai2 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

4 % de la parcelle
Document : 84095_PLU_20161220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Puyvert

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRI zone violette – 100 % de la parcelle
Règles d’implantation des constructions
Marge de recul 15m – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone agricole protégée
Zap Puyvert – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – DURANCE Puyvert – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
84095 000 B 492 (840950000B0492)
Commune
Puyvert (84095)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
492
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84095_PLU_20161220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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