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1659 Route de Mazan, 84330 Modène

Parcelle 84077 000 C 208 · section C

Contenance
1 160 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

84077 000 C 19684077 000 C 20284077 000 C 20784077 000 C 20884077 000 C 20984077 000 C 21584077 000 C 22784077 000 C 30784077 000 C 31384077 000 C 31484077 000 C 31684077 000 C 31884077 000 C 32084077 000 C 32184077 000 C 32984077 000 C 33084077 000 C 42884077 000 C 53284077 000 C 53384077 000 C 53484077 000 C 53584077 000 C 53684077 000 C 53784077 000 C 53884077 000 C 53984077 000 C 54084077 000 C 54184077 000 C 54284077 000 C 54384077 000 C 54484077 000 C 54584077 000 C 54684077 000 C 54784077 000 C 54884077 000 C 54984077 000 C 55084077 000 C 55184077 000 C 55284077 000 C 55384077 000 C 55484077 000 C 55584077 000 C 55784077 000 C 55884077 000 C 59084077 000 C 59284077 000 C 59884077 000 C 59984077 000 C 60084077 000 C 60184077 000 C 60284077 000 C 60384077 000 C 60484077 000 C 60584077 000 C 60684077 000 C 60784077 000 C 60884077 000 C 61084077 000 C 62184077 000 C 62284077 000 C 62484077 000 C 62784077 000 C 63484077 000 C 63584077 000 C 63684077 000 C 63784077 000 C 63884077 000 C 63984077 000 C 64184077 000 C 64584077 000 C 64684077 000 C 65384077 000 C 65484077 000 C 65584077 000 C 65684077 000 C 65784077 000 C 65884077 000 C 69084077 000 C 69884077 000 C 69984077 000 C 70084077 000 C 701
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Modène

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,8 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 C 208 (840770000C0208)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
208
Surface cadastrale (contenance)
1 160 m²
Surface calculée
1 187 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 84077 000 C 207Parcelle suivante : 84077 000 C 209 – 438 Chemin Serre des Fourques, 84330 Modène