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Parcelle 84077 000 C 307

Modène (84077), section C

Contenance
1 036 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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84077 000 C 20284077 000 C 20784077 000 C 20884077 000 C 20984077 000 C 21584077 000 C 22584077 000 C 22784077 000 C 22884077 000 C 23184077 000 C 23384077 000 C 27784077 000 C 27884077 000 C 28084077 000 C 28184077 000 C 28284077 000 C 28384077 000 C 28484077 000 C 28584077 000 C 28684077 000 C 28784077 000 C 29584077 000 C 29684077 000 C 29784077 000 C 29884077 000 C 29984077 000 C 30084077 000 C 30184077 000 C 30284077 000 C 30384077 000 C 30584077 000 C 30784077 000 C 30884077 000 C 30984077 000 C 31084077 000 C 31184077 000 C 31284077 000 C 31384077 000 C 31484077 000 C 31684077 000 C 40684077 000 C 40884077 000 C 40984077 000 C 41084077 000 C 41184077 000 C 41284077 000 C 41384077 000 C 41484077 000 C 41884077 000 C 41984077 000 C 44384077 000 C 44484077 000 C 44584077 000 C 44684077 000 C 44984077 000 C 45084077 000 C 45184077 000 C 45284077 000 C 53284077 000 C 53384077 000 C 53484077 000 C 53584077 000 C 53684077 000 C 53784077 000 C 53984077 000 C 54084077 000 C 54284077 000 C 54484077 000 C 54584077 000 C 54684077 000 C 54984077 000 C 55184077 000 C 55284077 000 C 55384077 000 C 59084077 000 C 59284077 000 C 59384077 000 C 59484077 000 C 59584077 000 C 60084077 000 C 60184077 000 C 60284077 000 C 60384077 000 C 60484077 000 C 60784077 000 C 60884077 000 C 61084077 000 C 61284077 000 C 61484077 000 C 61684077 000 C 62184077 000 C 62284077 000 C 62484077 000 C 62784077 000 C 63484077 000 C 63584077 000 C 63684077 000 C 63784077 000 C 63884077 000 C 63984077 000 C 64084077 000 C 64184077 000 C 64284077 000 C 64384077 000 C 64584077 000 C 64684077 000 C 65384077 000 C 65484077 000 C 65584077 000 C 65684077 000 C 65784077 000 C 65884077 000 C 67684077 000 C 67784077 000 C 67984077 000 C 68084077 000 C 68184077 000 C 68284077 000 C 683
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Haies, alignements d'arbres – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 C 307 (840770000C0307)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
307
Surface cadastrale (contenance)
1 036 m²
Surface calculée
1 063 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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