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Parcelle 84077 000 B 740

Modène (84077), section B

Contenance
2 660 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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84077 000 B 54684077 000 B 54784077 000 B 54984077 000 B 55084077 000 B 55184077 000 B 55584077 000 B 55684077 000 B 55784077 000 B 55884077 000 B 55984077 000 B 56084077 000 B 56184077 000 B 56284077 000 B 56384077 000 B 56484077 000 B 56584077 000 B 56684077 000 B 56784077 000 B 56884077 000 B 56984077 000 B 57084077 000 B 57184077 000 B 57284077 000 B 57384077 000 B 57484077 000 B 57784077 000 B 70684077 000 B 72184077 000 B 72484077 000 B 72584077 000 B 72684077 000 B 73084077 000 B 73284077 000 B 73384077 000 B 73484077 000 B 73584077 000 B 73684077 000 B 73784077 000 B 73884077 000 B 73984077 000 B 74084077 000 B 74184077 000 B 74284077 000 B 74384077 000 B 74784077 000 B 74884077 000 B 75084077 000 B 75184077 000 B 86284077 000 B 88684077 000 B 88784077 000 B 88884077 000 B 94884077 000 B 94984077 000 B 95084077 000 B 951
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 740 (840770000B0740)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
740
Surface cadastrale (contenance)
2 660 m²
Surface calculée
2 660 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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