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Parcelle 84077 000 B 706

Modène (84077), section B

Contenance
6 190 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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84077 000 B 5884077 000 B 68384077 000 B 68484077 000 B 68684077 000 B 68784077 000 B 68884077 000 B 69084077 000 B 69184077 000 B 69284077 000 B 69384077 000 B 69484077 000 B 69584077 000 B 69684077 000 B 69784077 000 B 69884077 000 B 70184077 000 B 70284077 000 B 70684077 000 B 71084077 000 B 71184077 000 B 71284077 000 B 71384077 000 B 71484077 000 B 71584077 000 B 71684077 000 B 71784077 000 B 71984077 000 B 72184077 000 B 72284077 000 B 72384077 000 B 72484077 000 B 72584077 000 B 73284077 000 B 73384077 000 B 73484077 000 B 73584077 000 B 73684077 000 B 73784077 000 B 73984077 000 B 79184077 000 B 86584077 000 B 87584077 000 B 90484077 000 B 90584077 000 B 91984077 000 B 95984077 000 B 102084077 000 B 102184077 000 B 124884077 000 B 124984077 000 B 125084077 000 B 125284077 000 B 130084077 000 B 130184077 000 B 130284077 000 B 130384077 000 B 130484077 000 B 130584077 000 B 130684077 000 B 130784077 000 B 130884077 000 B 130984077 000 B 1310
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – SOMV MODENE – 99 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 706 (840770000B0706)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
706
Surface cadastrale (contenance)
6 190 m²
Surface calculée
6 118 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 84077 000 B 702Parcelle suivante : 84077 000 B 710